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Périmètres du plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de LASSUR
Ce jeu de données contient le périmètres de délimitation selon le stade de l'élaboration du PPRN.Un périmètre a comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire ses effets à compter d'une date définie. Il peut s'agir du : périmètre prescrit figurant dans l'arrêté de…- Desconocido
- Lassur
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Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de USTOU
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR).Les risques majeurs regroupent les huit…- Desconocido
- Ustou
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Zones réglementées du plan d'occupation des sols de MOULIS
POS de 2009 à nouveau opposable depuis le 18/01/2017 (PLU annulé par le tribunal administratif de Toulouse).Le zonage réglementé du plan d'occupation des sols (POS) est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.Dans un POS figurent deux grands types de zones réglementées : les…- Desconocido
- Moulis
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Prescriptions surfaciques du plan local d'urbanisme de MANSES
Les prescriptions surfaciques du plan local d'urbanisme (PLU) sont numérisées conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Les prescriptions d'un PLU sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme et se présentent sous la forme d'informations qui apparaissent sur les documents…- Desconocido
- Manses
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Périmètres informatifs du plan d'occupation des sols de BOMPAS
POS rendu caduc (article 135 de la loi Alur). Retour au RNU depuis le 01/01/2016.Les périmètres informatifs du plan d'occupation des sols (POS) sont numérisés conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Ils représentent les informations géographiques surfaciques ajoutées soit pour des…- Desconocido
- Bompas
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Prescriptions surfaciques du plan local d'urbanisme de ARTIGUES
Les prescriptions surfaciques du plan local d'urbanisme (PLU) sont numérisées conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Les prescriptions d'un PLU sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme et se présentent sous la forme d'informations qui apparaissent sur les documents…- Desconocido
- Artigues
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Périmètres informatifs du plan local d'urbanisme de PRAT-BONREPAUX
Les périmètres informatifs du plan local d'urbanisme (PLU) sont numérisés conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Ils représentent les informations géographiques surfaciques ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : les informations surfaciques qui sont…- Desconocido
- Prat-Bonrepaux
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Prescriptions surfaciques du plan local d'urbanisme de REGAT
Les prescriptions surfaciques du plan local d'urbanisme (PLU) sont numérisées conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Les prescriptions d'un PLU sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme et se présentent sous la forme d'informations qui apparaissent sur les documents…- Desconocido
- Régat
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Périmètres informatifs du plan local d'urbanisme de LACAVE
Les périmètres informatifs du plan local d'urbanisme (PLU) sont numérisés conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Ils représentent les informations géographiques surfaciques ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : les informations surfaciques qui sont…- Desconocido
- Lacave
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Zones réglementées du plan local d'urbanisme de AULUS-LES-BAINS
Le zonage réglementé du plan local d'urbanisme (PLU) est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones réglementées dans le PLU (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones…- Desconocido
- Aulus-les-Bains
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Prescriptions surfaciques du plan d'occupation des sols de LA BASTIDE-DE-BOUSIGNAC
Les prescriptions surfaciques du plan d'occupation des sols (POS) sont numérisées conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Les prescriptions d'un POS sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme et se présentent sous la forme d'informations qui apparaissent sur les…- Desconocido
- La Bastide-de-Bousignac
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Prescriptions surfaciques du plan d'occupation des sols de LOUBENS
POS rendu caduc (article L 174-3 du code de l'urbanisme). Retour au RNU depuis le 27/03/2017.Les prescriptions surfaciques du plan d'occupation des sols (POS) sont numérisées conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Les prescriptions d'un POS sont définies dans l'article R123-11 du code…- Desconocido
- Loubens
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Zones réglementées du plan de prévention des risques naturels de la commune de AX-LES-THERMES
Le zonage réglementé du plan de prévention des risques naturels (PPRN) est numérisé conformément aux prescriptions nationales de la COVADIS.Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas…- Desconocido
- Ax-les-Thermes
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Périmètres du plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de LE MAS-D'AZIL
Ce jeu de données contient le périmètres de délimitation selon le stade de l'élaboration du PPRN.Un périmètre a comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire ses effets à compter d'une date définie. Il peut s'agir du : périmètre prescrit figurant dans l'arrêté de…- Desconocido
- Le Mas-d'Azil
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Périmètres informatifs du plan d'occupation des sols de SEIX
POS rendu caduc (article L 174-3 du code de l'urbanisme). Retour au RNU depuis le 27/03/2017.Les périmètres informatifs du plan d'occupation des sols (POS) sont numérisés conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Ils représentent les informations géographiques surfaciques ajoutées soit…- Desconocido
- Seix
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Prescriptions surfaciques du plan local d'urbanisme de PRAT-BONREPAUX
Les prescriptions surfaciques du plan local d'urbanisme (PLU) sont numérisées conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Les prescriptions d'un PLU sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme et se présentent sous la forme d'informations qui apparaissent sur les documents…- Desconocido
- Prat-Bonrepaux
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Périmètres informatifs du plan d'occupation des sols de BELESTA
POS rendu caduc (article L 174-3 du code de l'urbanisme). Retour au RNU depuis le 27/03/2017.Les périmètres informatifs du plan d'occupation des sols (POS) sont numérisés conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Ils représentent les informations géographiques surfaciques ajoutées soit…- Desconocido
- Bélesta
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Zones réglementées du plan de prévention des risques naturels de la commune de LA BASTIDE-DU-SALAT
Le zonage réglementé du plan de prévention des risques naturels (PPRN) est numérisé conformément aux prescriptions nationales de la COVADIS.Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas…- Desconocido
- La Bastide-du-Salat
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Zones réglementées du plan de prévention des risques naturels de la commune de BENAGUES
Le zonage réglementé du plan de prévention des risques naturels (PPRN) est numérisé conformément aux prescriptions nationales de la COVADIS.Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas…- Desconocido
- Benagues
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Prescriptions surfaciques du plan local d'urbanisme de VIRA
Les prescriptions surfaciques du plan local d'urbanisme (PLU) sont numérisées conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Les prescriptions d'un PLU sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme et se présentent sous la forme d'informations qui apparaissent sur les documents…- Desconocido
- Vira
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