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Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de SURBA
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR).Les risques majeurs regroupent les huit…- Desconocido
- Surba
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Périmètres du plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de SAINT-JEAN-DU-FALGA
Ce jeu de données contient le périmètres de délimitation selon le stade de l'élaboration du PPRN.Un périmètre a comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire ses effets à compter d'une date définie. Il peut s'agir du : périmètre prescrit figurant dans l'arrêté de…- Desconocido
- Saint-Jean-du-Falga
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Zones réglementées du plan de prévention des risques naturels de la commune de SAINT-JEAN-DU-FALGA
Le zonage réglementé du plan de prévention des risques naturels (PPRN) est numérisé conformément aux prescriptions nationales de la COVADIS.Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas…- Desconocido
- Saint-Jean-du-Falga
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Périmètres du plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de MONTFERRIER
Ce jeu de données contient le périmètres de délimitation selon le stade de l'élaboration du PPRN.Un périmètre a comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire ses effets à compter d'une date définie. Il peut s'agir du : périmètre prescrit figurant dans l'arrêté de…- Desconocido
- Montferrier
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Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de LES BORDES-SUR-ARIZE
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR).Les risques majeurs regroupent les huit…- Desconocido
- Les Bordes-sur-Arize
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Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de LORP-SENTARAILLE
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR).Les risques majeurs regroupent les huit…- Desconocido
- Lorp-Sentaraille
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Périmètres du plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de LA BASTIDE-DU-SALAT
Ce jeu de données contient le périmètres de délimitation selon le stade de l'élaboration du PPRN.Un périmètre a comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire ses effets à compter d'une date définie. Il peut s'agir du : périmètre prescrit figurant dans l'arrêté de…- Desconocido
- La Bastide-du-Salat
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Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de LACAVE
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR).Les risques majeurs regroupent les huit…- Desconocido
- Lacave
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Zones réglementées du plan de prévention des risques naturels de la commune de L' HOSPITALET-PRES-L'ANDORRE
Le zonage réglementé du plan de prévention des risques naturels (PPRN) est numérisé conformément aux prescriptions nationales de la COVADIS.Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas…- Desconocido
- L'Hospitalet-près-l'Andorre
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Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de RIEUCROS
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR).Les risques majeurs regroupent les huit…- Desconocido
- Rieucros
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Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de LISSAC
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR).Les risques majeurs regroupent les huit…- Desconocido
- Lissac
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Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de CAMPAGNE-SUR-ARIZE
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR).Les risques majeurs regroupent les huit…- Desconocido
- Campagne-sur-Arize
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Zones réglementées du plan de prévention des risques naturels de la commune de SAINT-LIZIER
Le zonage réglementé du plan de prévention des risques naturels (PPRN) est numérisé conformément aux prescriptions nationales de la COVADIS.Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas…- Desconocido
- Saint-Lizier
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Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de GAJAN
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR).Les risques majeurs regroupent les huit…- Desconocido
- Gajan
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Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de USSAT
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR).Les risques majeurs regroupent les huit…- Desconocido
- Ussat
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Zones réglementées de l'ancien plan de prévention des risques naturels de la commune de FOIX
Le zonage réglementé du plan de prévention des risques naturels (PPRN) est numérisé conformément aux prescriptions nationales de la COVADIS.Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas…- Desconocido
- Foix
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Zones réglementées du plan de prévention des risques naturels de la commune de GAJAN
Le zonage réglementé du plan de prévention des risques naturels (PPRN) est numérisé conformément aux prescriptions nationales de la COVADIS.Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas…- Desconocido
- Gajan
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Périmètres du plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de ARTIGAT
Ce jeu de données contient le périmètres de délimitation selon le stade de l'élaboration du PPRN.Un périmètre a comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire ses effets à compter d'une date définie. Il peut s'agir du : périmètre prescrit figurant dans l'arrêté de…- Desconocido
- Artigat
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Zones réglementées du plan de prévention des risques naturels de la commune de VEBRE
Le zonage réglementé du plan de prévention des risques naturels (PPRN) est numérisé conformément aux prescriptions nationales de la COVADIS.Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas…- Desconocido
- Vèbre
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Zones réglementées du plan de prévention des risques naturels de la commune de PERLES-ET-CASTELET
Le zonage réglementé du plan de prévention des risques naturels (PPRN) est numérisé conformément aux prescriptions nationales de la COVADIS.Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas…- Desconocido
- Perles-et-Castelet
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