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  • Plan de prévention des risques naturels - Risque INONDATION - Commune Lafox - Lot-et-garonne : Zones réglementées surfaciques

    Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau…
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  • Plan de prévention des risques naturels - Risque INONDATION - Commune Caudecoste - Lot-et-garonne : Zones réglementées surfaciques

    Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau…
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  • Plan de prévention des risques naturels - Risque INONDATION - Commune Astaffort - Lot-et-garonne : Zones réglementées surfaciques

    Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau…
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  • Plan de prévention des risques naturels - Risque INONDATION - Commune Plan de prévention des risques naturels - Risque INONDATION - Commune Le Passage - Lot-et-garonne : Zones réglementées surfaciques - Lot-et-garonne : Zones réglementées surfaciques

    Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau…
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  • Plan de prévention des risques naturels - Risque INONDATION - Commune Serignac-Sur-Garonne - Lot-et-garonne : Zones réglementées surfaciques

    Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau…
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  • Plan de prévention des risques naturels - Risque INONDATION - Commune Layrac - Lot-et-garonne : Zones réglementées surfaciques

    Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau…
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  • Nouvelle-Aquitaine : TRI d'Agen - Données géolocalisées produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque d'inondation d'Agen.

    Les cartes des surfaces inondables et des cartes des risques d'inondation du TRI ont été approuvées le 03 décembre 2014 par arrêté préfectoral n°2014337-0002.Le géostandard Directive inondation décrit le socle des données géographiques produites sur les 120 territoires à risque important…
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  • Plan de prévention des risques naturels - Risque MOUVEMENT DE TERRAIN - Commune Bajamont - Lot-et-garonne : Zones réglementées surfaciques

    Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau…
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  • Plan de prévention des risques naturels - commune Colayrac-Saint-Cirq - Lot-et-garonne : Périmètres surfaciques

    Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : périmètre prescrit figurant dans…
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  • Plan de prévention des risques naturels - Risque INONDATION - Commune Fals - Lot-et-garonne : Zones réglementées surfaciques

    Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau…
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  • Plan de prévention des risques naturels - commune Agen - Lot-et-garonne : Périmètres surfaciques

    Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : périmètre prescrit figurant dans…
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  • Plan de prévention des risques naturels - Risque INONDATION - Commune Saint-Sixte - Lot-et-garonne : Zones réglementées surfaciques

    Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau…
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  • Plan de prévention des risques naturels - commune Castelculier - Lot-et-garonne : Périmètres surfaciques

    Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : périmètre prescrit figurant dans…
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  • Plan de prévention des risques naturels - commune Fals - Lot-et-garonne : Périmètres surfaciques

    Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : périmètre prescrit figurant dans…
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  • Plan de prévention des risques naturels - Risque MOUVEMENT DE TERRAIN - Commune Le Passage - Lot-et-garonne : Zones réglementées surfaciques

    Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau…
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  • Plan de prévention des risques naturels - Risque INONDATION - Commune Saint-Nicolas-De-La-Balerme - Lot-et-garonne : Zones réglementées surfaciques

    Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau…
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  • Plan de prévention des risques naturels - Risque INONDATION - Commune Agen - Lot-et-garonne : Zones réglementées surfaciques

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  • Plan de prévention des risques naturels - commune Layrac - Lot-et-garonne : Périmètres surfaciques

    Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : périmètre prescrit figurant dans…
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  • Plan de prévention des risques naturels - commune Bon-Encontre - Lot-et-garonne : Périmètres surfaciques

    Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : périmètre prescrit figurant dans…
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  • Plan de prévention des risques naturels - Risque INONDATION - Commune Moirax - Lot-et-garonne : Zones réglementées surfaciques

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54 Direction Départementale des Territoires de Lot-et-Garonne 1 DDT Hautes-Pyrénées

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