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    CA d'Agen (200035459) Unión Europea (ue) Otro
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    Nouvelle-Aquitaine : TRI d'Agen - Table listant les cartes de risque d’inondation produites sur un TRI donné, Directive inondation.

    Ce jeu de données liste les cartes de risque d’inondation produites sur un TRI donné, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288,…
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    Nouvelle-Aquitaine : TRI d'Agen - Données pouvant aggraver ou compliquer la gestion de crise, Directive inondation

    Ce jeu de données contient les enjeux ponctuels correspondant aux établissements et installations sensibles dont l’inondation peut aggraver ou compliquer la gestion de crise, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23…
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    Plan de prévention des risques naturels - commune Bajamont - Lot-et-garonne : Périmètres surfaciques

    Table contenant un objet décrivant l’emprise et les caractéristiques utiles du territoire à risque d’inondation, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des…
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    Subventions aux associations 2018

    Liste des subventions attribuées aux associations sur l'année 2018
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    Nouvelle-Aquitaine : TRI d'Agen - Zones de classes de vitesse, Directive inondation

    Ce jeu de données contient les zones de classes de vitesse (zones pour lesquelles on dispose d’une estimation de la vitesse dans le cas d’une inondation d’un certain type selon un certain scénario), produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive…
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  • Plan de prévention des risques naturels - Risque INONDATION - Commune Saint-Hilaire-De-Lusignan - Lot-et-garonne : Zones réglementées surfaciques

    Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau…
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  • Plan de prévention des risques naturels - Risque MOUVEMENT DE TERRAIN - Commune Bon-Encontre - Lot-et-garonne : Zones réglementées surfaciques

    Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau…
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  • Plan de prévention des risques naturels - commune Boe - Lot-et-garonne : Périmètres surfaciques

    Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : périmètre prescrit figurant dans…
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  • Plan de prévention des risques naturels - commune Layrac - Lot-et-garonne : Périmètres surfaciques

    Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : périmètre prescrit figurant dans…
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  • Plan de prévention des risques naturels - commune Lafox - Lot-et-garonne : Périmètres surfaciques

    Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : périmètre prescrit figurant dans…
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  • Plan de prévention des risques naturels - Risque INONDATION - Commune Boe - Lot-et-garonne : Zones réglementées surfaciques

    Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau…
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  • Plan de prévention des risques naturels - Risque INONDATION - Commune Moirax - Lot-et-garonne : Zones réglementées surfaciques

    Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solidarité ». Ils sont soumis à des règles communes, homogènes et comparables à celles de collectivités…
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  • Plan de prévention des risques naturels - commune Bon-Encontre - Lot-et-garonne : Périmètres surfaciques

    Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : périmètre prescrit figurant dans…
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  • Nouvelle-Aquitaine : TRI d'Agen - Enjeux surfaciques liés au patrimoine culturel, Directive inondation

    Ce jeux de données contient les enjeux surfaciques liés au patrimoine culturel, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288,…
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  • Plan de prévention des risques naturels - Risque MOUVEMENT DE TERRAIN - Commune Agen - Lot-et-garonne : Zones réglementées surfaciques

    Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau…
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  • Les zones de frayères dans le Pas-de-Calais

    Inventaire de zones de frayères qui distingue 2 listes : la liste 1 correspond aux zones de reproduction des espèces salmonicoles (graviers), la liste 2 correspond aux zones de reproduction du brochet (herbiers). Cet inventaire est pris en compte pour l'instruction des dossiers de travaux en…
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  • Plan de prévention des risques naturels - Risque INONDATION - Commune Agen - Lot-et-garonne : Zones réglementées surfaciques

    Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau…
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  • Plan de prévention des risques naturels - commune Castelculier - Lot-et-garonne : Périmètres surfaciques

    Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : périmètre prescrit figurant dans…
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  • Plan de prévention des risques naturels - Risque INONDATION - Commune Saint-Nicolas-De-La-Balerme - Lot-et-garonne : Zones réglementées surfaciques

    Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau…
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  • Plan de prévention des risques naturels - Risque MOUVEMENT DE TERRAIN - Commune Le Passage - Lot-et-garonne : Zones réglementées surfaciques

    Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau…
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53 Direction Départementale des Territoires de Lot-et-Garonne 5 DDTM Gard 3 DREAL Nouvelle Aquitaine 3 DDT Hautes-Pyrénées 2 Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher
2 DDTM Pas-de-Calais 1 Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle 1 Direction Départementale des Territoires de l'Aube 1 Direction Régionale et Interdépartementale de l'Équipement et de l'Aménagement d'Île-de-France 1 Direction Départementale des Territoires du Cher

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