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Zones réglementées du PPRi de la Loire, Val d'Ardoux
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau… -
PPRI de Bernis (30) - recensement des versions du PPRn
recensement des différentes versions de PPR rattachés à l'identifiant GASPAR 20130038 Origine Cette table est rendue géométrique en utilisant le périmètre IAL (périmètre de prescription quand le PPR est prescrit ou périmètre réglementé quand le PPR est approuvé).La géométrie du périmètre prescrit… -
Périmètres du plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de LASSUR
Ce jeu de données contient le périmètres de délimitation selon le stade de l'élaboration du PPRN.Un périmètre a comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire ses effets à compter d'une date définie. Il peut s'agir du : périmètre prescrit figurant dans l'arrêté de… -
Aquitaine : TRI de Dax - Enjeux liés aux stations de traitement des eaux usées, Directive inondation
Table des enjeux liés aux stations de traitement des eaux usées, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27)… -
Périmètre du PPRN inondation de la commune de Barcelonne du Gers (Gers)
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation du PPR inondation de la commune de Barcelonne du Gers dans le département du Gers. Ce périmètre a comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie.Il s'agit du :… -
Territoires à Risques d'Inondation (TRI) de Nantes - Enjeux liés à une station de traitement des eaux usées
Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de NantesLa Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la… -
Assemblage départemental des zonages règlementaires des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) en Creuse
Assemblage départemental des zonages règlementaires des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) en Creuse. Seul le document papier fait foi. Selon la date de mise à jour des couches les informations diffusées peuvent ne pas être la version opposable. Origine Données issues de l'Atlas mouvement de terrain… -
AZI Cours d'eau côtiers - Points d'informations historiques en Loire-Atlantique
Ces données représentent les données historiques issues de repère, témoignage ou archive.Le périmètre d’étude de l'atlas des zones inondables (AZI) des cours d'eau côtiers couvre les bassins versants de l’Etier du Pont d’Arm, du Boivre, du Canal de Haute Perche et du Falleron (y compris sa partie… -
Plan de prévention des risques naturels de glissement de terrain - Commune d'Auvillar - Types de risque traités dans un PPRN multirisques - Département de Tarn-et-Garonne
Table non géométrique à utiliser dans le cas des PPR multirisques pour renseigner les types de risque traités dans le PPR. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils… -
Zone réglementée du PPRN inondation de la commune de Barcelonne du Gers (Gers)
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la commune de Barcelonne du Gers dans le département du Gers.Pour les PPRI, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur… -
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Séisme (PPRS-13DDTM19850073) sur la commune de Saint-Cannat - Bouches-du-Rhône
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau… -
Territoire à Risque d'Inondation (TRI) de Noirmoutier - Saint-Jean-de-Monts - Zones d'iso-classes de hauteur d'eau - Scénario moyen avec prise en compte du changement climatique (3)
Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de NOIRMOUTIER ST-JEAN-DE-MONTSLa Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288,… -
Territoire à Risque Inondation (TRI) de la baie de l’Aiguillon - communes ayant servi aux calculs des enjeux (emplois et habitants)
Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) pour la submersion marine de la Baie de l’Aiguillon et cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne… -
LOT DE DONNEES GRAPHIQUES DU PPRT de DE SANGOSSE
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les… -
Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Touffailles - Zones multi-aléas - Département de Tarn-et-Garonne
Table non géométrique à utiliser pour décrire les zones multi-aléas dans les cas de PPRN. Cette table complémentaire permet de renseigner toutes les informations relatives à une zone multi-aléas : renseigner tous les types d'aléa auxquels elle est exposée, renseigner le niveau à chaque aléa (les… -
Territoires à Risques d'Inondation (TRI) de Nantes - Enjeux ponctuels liés au patrimoine culturel
Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de NantesLa Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la… -
Périmètres des Plan de Prévention des Risques Inondation du département de Saône et Loire
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : périmètre prescrit figurant dans… -
Territoire à Risque Inondation (TRI) de la baie de l’Aiguillon - Enjeux surfaciques liés au patrimoine culturel
Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) pour la submersion marine de la Baie de l’Aiguillon et cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne… -
Territoires à Risques d'Inondation (TRI) de Nantes - Enjeux liés à des activités économiques
Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de NantesLa Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la… -
Territoires à Risque d'Inondation (TRI) de Saint-Nazaire - Guérande - Enjeux liés à des activités économiques
Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de Saint-Nazaire - GuérandeLa Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007,…