Conjunto de datos ⁶⁵⁴

Une description détaillée de la méthode et une discussion des choix méthodologiques fait l’objet d’un article en cours de publication dont la référence sera mise à jours dès que possible. Description des fichiers (1 fichier pour les hommes et 1 pour les femmes) Age = âge en année CCI0 = taux de…

L’objectif de l’Indicateur Avancé Sanitaire (IAS®) "Syndrome Grippal" est de contribuer à la surveillance des syndromes grippaux en France en apportant des informations complémentaires à celles du réseau Sentinelles. Cet indicateur a été validé par comparaison avec les données du réseau…

Emprise des cimetières

Liste des marchés de plein vent de la Ville de Toulouse. Le fichier renseigne le nom, le type, l'adresse, les coordonnées géographiques (latitude, longitude) et les horaires des marchés.

Etude sur la consommation de traitements contre la dysfonction érectile. Données issues des sorties consommateurs des officines du réseau CELTIPHARM. Plus d'infos sur nos méthodes: http://www.openhealth.fr/methode http://www.openhealth.fr/

Mairies annexes sur le territoire de Toulouse

Fichier de correspondance entre les codes communes (INSEE) et les codes postaux au format csv. Ce fichier comprend : Le code commune INSEE Le nom de la commune Le code postal Le libellé d’acheminement La ligne 5 de l'adresse (précision de l'ancienne commune ou du lieu-dit) Il correspond aux codes…

Exports du découpage administratif français au niveau communal (contours des communes) issu d'OpenStreetMap produit dans sa grande majorité à partir du cadastre. Ces données sont issues du crowdsourcing effectué par les contributeurs au projet OpenStreetMap et sont sous licence ODbL qui impose un…

L’objectif de l’IAS® Incidence de la gastro-entérite est de réaliser une surveillance syndromique de la gastro-entérite en France. La gastro-entérite est un syndrome pouvant avoir de nombreuses origines : bactérienne (consommation d'eau ou de nourriture contaminée par des bactéries), parasitaire…

Open Food Facts répertorie les informations sur les produits alimentaires : ingrédients, informations nutritionnelles, labels etc. Les données proviennent majoritairement de la collecte citoyenne (crowdsourcing) des informations.

En février dernier, le Premier ministre a confié à la Cour une mission sur la stratégie de finances publiques d’après-crise. La Cour répond à cette saisine en publiant le présent rapport. Quelles que soient les perspectives de croissance en sortie de crise, la crise sanitaire laissera des marques…

Face à la crise sanitaire et à ses conséquences économiques et sociales, le ministère du travail, de l’emploi et de l’insertion a apporté un soutien massif et rapide aux entreprises et aux salariés. À des mesures d’urgence mises en œuvre dans les premiers temps et prolongées au-delà du terme…

L’Institut et les académies s’administrent librement et bénéficient de l’autonomie financière sous le seul contrôle de la Cour des comptes. Honorant pour la seconde fois le mandat que lui fixe la loi, la Cour a de nouveau examiné la gestion des institutions du quai de Conti et l’utilisation de…

À la demande de la commission des finances de l'Assemblée nationale, la Cour a enquêté sur les aides publiques à l'innovation, et notamment les dispositifs gérés par la banque publique d'investissement Bpifrance.

La Cour des comptes publie l’acte de certification des comptes de l’État, établi chaque année en application de l’article 58 de la loi organique relative aux lois de finances (LOLF). La Cour certifie qu’au regard des règles et principes comptables qui lui sont applicables, le compte général de…

Publications Les complémentaires santé Envoyer à un ami Partager cette page sur Facebook Partager cette page sur Twitter COUR DES COMPTES 21.07.2021 À la demande de la commission des affaires sociales de l'Assemblée nationale, la Cour a enquêté sur les complémentaires santé et en particulier la…

À la demande de la commission des affaires sociales du Sénat, la Cour des comptes a enquêté sur les groupements hospitaliers de territoire (GHT). Destinés à faciliter le développement d'actions de coopération entre établissements de santé, les GHT revêtent un caractère obligatoire et remplissent…

À la demande de la commission des finances du Sénat, la Cour a enquêté sur l'application de l'article 55 de la loi sur la solidarité et le renouvellement urbain, dite « loi SRU ». Cet article impose l'obligation pour les 2 000 communes les plus importantes de disposer d'un taux minimum de…

Liste des stationnements cyclables (parking à vélo) en France métropolitaine et dans les territoires d'outre-mer. Licence Ces données sont issues du crowdsourcing effectué par les contributeurs au projet OpenStreetMap (OSM). Elles sont sous licence ODbL qui impose un partage à l'identique et la…

La crise sanitaire a eu des effets sans précédent sur le fonctionnement de l'État et de la société, notamment sur l’organisation des services publics. À la demande de la commission des finances de l'Assemblée nationale, la Cour a enquêté sur les actions du ministère de la justice pour assurer la…