La Base de données locales référence plus de 60 000 guichets publics locaux (mairies, organismes sociaux, services de l'état, etc.). Elle fournit leurs coordonnées (adresses, téléphones, site internet, horaires d'ouverture, coordonnées de géolocalisation). En complément, sont indexés plus de 36…

Liste des évènements culturels et des organismes producteurs d'événements en France et des grandes manifestations en France et à l'étranger. Ce jeu de données n'est plus mis à jour.

Vos droits et démarches pour les professionnels contient :650 fiches et questions réponses, plusieurs milliers de ressources et de liens vers les sites publics (formulaires, démarches en ligne, textes de référence, sites web publics, etc.) pour exercer ses droits et accomplir ses démarches.Pour…

Liste des Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques (total France en 2014 : 44 318 monuments). Libellés des champs : REF (référence de l'édifice dans la base Mérimée) : ETUD (type d'étude : recensement immeubles MH, avec éventuellement la mention label Xxe) ; LOCA OU REG + DEPT + COM…

Fourniture, au format xml, du catalogue des documents du fonds des archives du climat (relevés d’observations météorologiques sur support papier) conservé au Centre des Archives Intermédiaires de Trappes (CAIT), donnant notamment des informations sur le site de mesure, les dates de mesure et les…

Fourniture, au format xml, du catalogue des documents du fonds des archives du climat (relevés d’observations météorologiques sur support papier) de la Direction Interrégionale Nord-Est, donnant notamment des informations sur le site de mesure, les dates de mesure et les paramètres météorologiques…

Fourniture, au format xml, du catalogue des documents du fonds des archives du climat (relevés d’observations météorologiques sur support papier) de la Direction Interrégionale nord, donnant notamment des informations sur le site de mesure, les dates de mesure et les paramètres météorologiques…

Fourniture, au format xml, du catalogue des documents du fonds des archives du climat (relevés d’observations météorologiques sur support papier) de la Direction Interrégionale Centre-Est, donnant notamment des informations sur le site de mesure, les dates de mesure et les paramètres…

Fourniture, au format xml, du catalogue des documents du fonds des archives du climat (relevés d’observations météorologiques sur support papier) de la Direction Interrégionale Sud-Ouest, donnant notamment des informations sur le site de mesure, les dates de mesure et les paramètres…

Fourniture, au format xml, du catalogue des documents du fonds des archives du climat (relevés d’observations météorologiques sur support papier) de la Direction Interrégionale Ouest, donnant notamment des informations sur le site de mesure, les dates de mesure et les paramètres météorologiques…

Fourniture, au format xml, du catalogue des documents du fonds des archives du climat (relevés d’observations météorologiques sur support papier) de la Direction Interrégionale Ile_de_France-Centre, donnant notamment des informations sur le site de mesure, les dates de mesure et les paramètres…

Les données ''ASSOCIATIONS'' sont extraites du JOAFE (JOURNAL OFFICIEL DES ASSOCIATIONS ET FONDATIONS D'ENTREPRISE) Le Journal officiel des associations, associations syndicales de propriétaires et fondations d’entreprise publie : Les déclarations de création, modification ou dissolution des…

Toutes les délibérations de la CNIL depuis l'origine, la première délibération ayant été rendue en 1979. Leurs modalités de publication sont définies par la loi Informatique et Libertés, par son décret d’application ainsi que par le règlement intérieur de la Commission. Les délibérations adoptées…

Le guide « vos droits et démarches » contient plus de 3 400 fiches d’information et questions-réponses et quelques 5 000 liens vers des ressources utiles (formulaires, démarches en ligne, textes de référence, sites web publics, etc.) pour exercer ses droits et accomplir ses démarches.Pour plus…

Vos droits et démarches pour les associations contient : 100 fiches et questions réponses, plusieurs ressources et liens vers les sites publics (formulaires, démarches en ligne, textes de référence, sites web publics, etc.) pour exercer ses droits et accomplir ses démarches.

Cet extrait de la base Palissy concerne les seuls objets mobiliers classés propriété de l'Administration.La base Palissy contient des informations sur des objets d'une grande diversité technique et historique tels que vitraux, meubles, tableaux, sculptures, orfèvrerie, dessins, monnaies, bronzes…

Fourniture, au format xml, du catalogue des documents du fonds des archives du climat (relevés d’observations météorologiques sur support papier) de la Direction Interrégionale Sud-Est, donnant notamment des informations sur le site de mesure, les dates de mesure et les paramètres météorologiques…

En finances locales, le compte administratif est voté par l'assemblée délibérante. Cet acte arrête les comptes à la clôture de l’exercice. Il retrace le détail de toutes les dépenses et recettes de l’année. Il constate les résultats (excédents ou déficits) qui seront reportés sur l’exercice suivant.

En finances locales, le compte administratif est voté par l'assemblée délibérante. Cet acte arrête les comptes à la clôture de l’exercice. Il retrace le détail de toutes les dépenses et recettes de l’année. Il constate les résultats (excédents ou déficits) qui seront reportés sur l’exercice suivant.

Pour sa 11ème édition, la Nuit européenne des musées propose cette année l’ouverture gratuite de plus de 1300 musées en France, et près de 3400 en Europe.Liste des données : Nom du lieu, Adresse, Pays, Région, Latitude, Longitude, téléphone, site internet, Courriel, Facebook, Twitter, Autres…