Exports du découpage administratif français au niveau communal (contours des communes) issu d'OpenStreetMap produit dans sa grande majorité à partir du cadastre. Ces données sont issues du crowdsourcing effectué par les contributeurs au projet OpenStreetMap et sont sous licence ODbL qui impose un…

Le Règlement communautaire (CE) n°1593/2000 a institué l'obligation, dans tous les Etats Membres, de localiser et d'identifier les parcelles agricoles.Pour répondre à cette exigence, la France a mis en place le Registre Parcellaire Graphique (RPG) qui est un système d'information géographique…

Implantation géographique des bateaux concurrents, sur les pontons et les quais des bassins intérieurs du port de Saint-Malo Les fichiers sont fournis en date du 7 octobre 2014. En fonction des inscriptions définitives et des résultats des qualifications, l'implantation peut varier jusqu'à la date…

Le Règlement communautaire (CE) n°1593/2000 a institué l'obligation, dans tous les Etats Membres, de localiser et d'identifier les parcelles agricoles.Pour répondre à cette exigence, la France a mis en place le Registre Parcellaire Graphique (RPG) qui est un système d'information géographique…

Compétence géographique des greffes des tribunaux de commerce Référentiel de correspondance communes - greffe

Le Règlement communautaire (CE) n°1593/2000 a institué l'obligation, dans tous les Etats Membres, de localiser et d'identifier les parcelles agricoles.Pour répondre à cette exigence, la France a mis en place le Registre Parcellaire Graphique (RPG) qui est un système d'information géographique…

Localisation des défibrillateurs automatiques externes (DAE) gérés par la commune.

Localisation géographique des postes de secours sur les plages

Tracé des lignes du réseau 'Auray-Bus' [56400 AURAY (Commune)]. Le Cerema n'est pas le producteur des données : il ne fait que les référencer. Si l'autorité organisatrice ou l'exploitant renseignent une fiche sur cette plate-forme pour ces mêmes données, le Cerema retirera cette fiche. Tous les…

Géolocalisation des arrêts du réseau 'Bus de la Marcouline' [13260 CASSIS (Commune) 13000 MARSEILLE (Commune) 13470 CARNOUX EN PROVENCE (Commune) 13830 ROQUEFORT LA BEDOULE (Commune)]. Autorité organisatrice : Métropole Aix-Marseille-Provence. Le Cerema n'est pas le producteur des données : il ne…

Accessibilité des arrêts du réseau 'Rhonexpress' [38290 SATOLAS ET BONCE (Commune) 69000 LYON (Commune) 69120 VAULX EN VELIN (Commune) 69330 MEYZIEU (Commune) 69124 COLOMBIER SAUGNIEU (Commune)]. Le Cerema n'est pas le producteur des données : il ne fait que les référencer. Si l'autorité…

Géolocalisation des arrêts du réseau 'Auray-Bus' [56400 AURAY (Commune)]. Le Cerema n'est pas le producteur des données : il ne fait que les référencer. Si l'autorité organisatrice ou l'exploitant renseignent une fiche sur cette plate-forme pour ces mêmes données, le Cerema retirera cette fiche.…

Tracé des lignes du réseau 'Auray-Bus' [56400 AURAY (Commune)]. Le Cerema n'est pas le producteur des données : il ne fait que les référencer. Si l'autorité organisatrice ou l'exploitant renseignent une fiche sur cette plate-forme pour ces mêmes données, le Cerema retirera cette fiche. Tous les…

Géolocalisation des arrêts du réseau 'Les bus de l'étang' [13130 BERRE L ETANG (Commune) 13180 GIGNAC LA NERTHE (Commune) 13170 LES PENNES MIRABEAU (Commune) 13700 MARIGNANE (Commune) 13340 ROGNAC (Commune) 13700 ST VICTORET (Commune) 13880 VELAUX (Commune) 13127 VITROLLES (Commune)]. Le Cerema…

Jeu de données représentant les contours du PSMV (Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur - extension et révision) et UNESCO. Plus d'informations ci-dessous: Informations UNESCO Informations PSMV

Géolocalisation des arrêts du réseau 'Le Ferry boat' [13000 MARSEILLE (Commune)]. Autorité organisatrice : MPM. Exploitant : RTM. Le Cerema n'est pas le producteur des données : il ne fait que les référencer. Si l'autorité organisatrice ou l'exploitant renseignent une fiche sur cette plate-forme…

Géolocalisation des stations en libre-service 'VélOstan'lib' [54000 NANCY (Commune)]. Autorité organisatrice : Grand Nancy. Exploitant : JC DECAUX. Le Cerema n'est pas le producteur des données : il ne fait que les référencer. Si l'autorité organisatrice ou l'exploitant renseignent une fiche sur…

Géolocalisation des stations en libre-service 'Le vélo STAR' [35000 RENNES (Commune)]. Autorité organisatrice : Rennes Métropole. Exploitant : Keolis Rennes. Le Cerema n'est pas le producteur des données : il ne fait que les référencer. Si l'autorité organisatrice ou l'exploitant renseignent une…

Localisation géographique des zones de mouillages sur le littoral malouin

Emplacement des 40 bureaux de vote de la commune, répartis sur 20 lieux de vote.