PPRN MT Coteaux de la Moselle - Zonage réglementaire - Richarménil (54459) From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on 8 de marzo de 2019 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 1 favorite
PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation - JOLIVET (54281) From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 1 de marzo de 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
NUISANCE - Couche des Cartes de Bruits Stratégiques de type C indice LN des infrastructures de transports terrestres en Meurthe-et-Moselle From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les définit comme des représentations de données décrivant une situation sonore en fonction d’un… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 5 de marzo de 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune de BERTRICHAMPS (54065) From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle La loi Barnier du 2 février 1995 confère aux PSS un statut de plan de prévention des risques (PPR), les rendant par conséquent opposables au tiers. Le PSS est un document qui instaure une servitude d'utilité publique affectant l'utilisation du sol. Il permet à l'administration de s'opposer à toute… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 5 de marzo de 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PPRN - Zones réglementées des PPR mouvement de terrain en Meurthe-et-Moselle From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on 28 de octubre de 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation - TOUL (54528) From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 1 de marzo de 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
SUP PM1 - Plans de prévention des risques naturels prévisibles et plans de prévention de risques miniers en Meurthe-et-Moselle From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Il s'agit des servitudes résultant de l'établissement des plans de prévention des risques naturels prévisibles (PPRNP) et des plans de prévention des risques miniers (PPRM) établis en application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement. Les PPRNP sont destinés à la prévention… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 28 de octubre de 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PPRN – Couches réglementaires du PPRN MT - MARBACHE (54351) From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conforme au standard COVADIS des risques mouvements de terrain ainsi que les pièces jointes associées au format PDF. Origine non renseigné Organisations partenaires DDT Meurthe-et-Moselle Liens annexes Vue XML des métadonnées Carte… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 1 de marzo de 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
NUISANCE - Couche des Cartes de Bruits Stratégiques de type A indice LD des infrastructures de transports terrestres en Meurthe-et-Moselle From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les définit comme des représentations de données décrivant une situation sonore en fonction d’un… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 27 de febrero de 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Les itinéraires de secours le long de la RN124 dans le département du Gers From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Les itinéraires de secours le long de la route national 124/524 dans le département du Gers Origine La modélisation géométrique de l'entité à l'origine du risque dépend du type de risque, du contexte du PPR, de la nature du générateur et de sa modélisation dans la source de données ou le… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on 28 de octubre de 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
NUISANCE - Couche des Cartes de Bruits Stratégiques de type B des voies ferrées en Meurthe-et-Moselle From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les définit comme des représentations de données décrivant une situation sonore en fonction d’un… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 26 de febrero de 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
NUISANCE - Couche des Cartes de Bruits Stratégiques de type C indice LD des infrastructures de transports terrestres en Meurthe-et-Moselle From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les définit comme des représentations de données décrivant une situation sonore en fonction d’un… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 1 de marzo de 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PPRT - Plan de Prévention des Risques Technologiques - STORENGY (54) From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 28 de febrero de 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune de SAINT-REMIMONT (54486) From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle La loi Barnier du 2 février 1995 confère aux PSS un statut de plan de prévention des risques (PPR), les rendant par conséquent opposables au tiers. Le PSS est un document qui instaure une servitude d'utilité publique affectant l'utilisation du sol. Il permet à l'administration de s'opposer à toute… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 18 de febrero de 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
NUISANCE - Couche des Cartes de Bruits Stratégiques de type C indice LN des voies ferrées en Meurthe-et-Moselle From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les définit comme des représentations de données décrivant une situation sonore en fonction d’un… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 29 de febrero de 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PPRN - Zone réglementée du PSS de la commune de BOUXIERES-AUX-DAMES (54090) From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Les plans des surfaces submersibles (PSS) sont les premiers documents cartographiques réglementant l'occupation du sol en zone inondable pour les cours d'eau domaniaux. Ils ont été créés par le décret-loi du 30 octobre 1935 et son décret d'application du 20 octobre 1937. La loi Barnier du 2… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 28 de octubre de 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PPRN Inondation - Moselle - Zonage réglementaire - Marbache (54351) From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle N_ZONE_REG_PPRN_20140040_S_054 Origine Les limites d'une zone réglementée sont représentées sur les documents graphiques du PPR. Les limites réglementaires sont généralement calées sur les phénomènes naturels, qui ne suivent ni le découpage cadastral ni les limites administratives. Un PPR… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on 28 de octubre de 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PPRN inondation par débordement du fleuve Charente sur la commune de Brives-sur-Charente en Charente-Maritime. From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Brives-sur-Charente e Charente-Maritime et a été approuvé par arrêté préfectoral du 31/12/2009. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes : périmètre d'exposition au risque du PPRN ; Zonage… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 29 de febrero de 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
EAU - Cartographie des cours d'eau en Meurthe-et-Moselle From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Inventaire cartographique de l'ensemble des écoulements de Meurthe-et-Moselle Origine En 2015 une instruction gouvernementale (03/06/2015) a demandé aux DDT de réaliser un travail d’inventaire cartographique de l’ensemble des écoulements afin de clarifier leur nature sur le terrain (cours d'eau,… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 9 de marzo de 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation - BAINVILLE-SUR-MADON (54043) From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 12 de febrero de 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites