Ouvertures dominicales à Antibes Juan-les-Pins From Ville d'Antibes Par principe et sauf exception, dimanche est un jour de repos. Toutefois, dans les établissements de commerce de détail où le repos hebdomadaire a lieu normalement le dimanche, ce repos peut être supprimé les dimanches désignés, pour chaque commerce de détail, par un arrêté du maire pris après… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on 27 de diciembre de 2023 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Droits de voirie à Antibes Juan-les-Pins From Ville d'Antibes Le présent jeu liste les revalorisations annuelles des droits de voirie (redevances d'occupation du domaine public) à Antibes et ce depuis 2017. Il comprend d'une part le taux de revalorisation adopté par décision du maire par délégation du conseil municipal, ainsi que les références des décisions… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on 27 de diciembre de 2023 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Données essentielles des conventions de subvention From Ville de Nancy Accès sous forme électronique aux données essentielles des conventions de subvention, au sens du décret n° 2017-779 du 5 mai 2017. Publics concernés: administration de l’Etat et des collectivités territoriales; établissements publics et personnes privées chargées d’une mission de service public.… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on 6 de enero de 2020 Open Data Commons Open Database License (ODbL) 0 reuses 0 favorites
Terrasses autorisées sur l'espace public - Ville de Lorient From Ville de Lorient Localisation des autorisations d’occupation du domaine public délivrées aux commerces de la Ville de Lorient. Ce jeu de données géographiques précise : Le nom officiel de la commune Le code INSEE de la commune L’adresse complète de l’enseigne Le type de terrasse : Fixe - est considérée comme… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on 9 de julio de 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Liste des marchés publics 2016 From Ville de Pont-l'Abbé Ce jeu de données a été constitué à partir des données recensant tous les marchés publics conclus en 2016 par la Ville de PONT-L'ABBE. Les informations publiées sont : Année de notification ; Numéro du marché ; Donneur d'ordre ; Nature du marché ; Tranches ; Objet du marché ; Lot ; Attributaire ;… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on 29 de marzo de 2017 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites