République
Française
Services publics d'assainissement non collectif dans le département des Vosges
Description
Périmètres communaux des services d'assainissement non collectif dans le département des Vosges et pour deux communes de Haute-Marne adhérentes à un syndicat inter-préfectoral.
Ces données sont issues de l'arrêté inter-préfectoral N°024-2020 du 4 février 2020.
Fond cartographique ©IGN-F/ADMIN EXPRESS®2019
- Attributions
- DDT 88 (Direction Départementale des Territoires des Vosges)(Détenteur des droits)Bureau d'Administration et de Valorisation des Données (BAVD)(Détenteur des droits)Bureau d'Administration et de Valorisation des Données (BAVD)(Détenteur des droits)Bureau d'Administration et de Valorisation des Données (BAVD)(Détenteur des droits)Bureau d'Administration et de Valorisation des Données (BAVD)(Détenteur des droits)Bureau d'Administration et de Valorisation des Données (BAVD)(Détenteur des droits)Bureau d'Administration et de Valorisation des Données (BAVD)(Détenteur des droits)Bureau d'Administration et de Valorisation des Données (BAVD)(Détenteur des droits)
- Dernière mise à jour
- 4 mars 2020
- Label
- Inspire
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2 fichiers principaux
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