Index des délibérations et décisions d'Angers Loire Métropole

Description

Base d'indexation des délibérations et décisions de la communauté urbaine d'Angers et du District urbain d'Angers

Cette base renvoie aux délibérations et décisions au format PDF.

Cet index est un outil de travail créé en interne par la collectivité (service des Archives).

Producteur
Région des Pays de la Loire

Licence
Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Dernière mise à jour
19 mars 2018

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Qualité des métadonnées:
À améliorer(44 %)

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2 fichiers principaux

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