Commune de Labastide-de-Lévis | Document d'Urbanisme

Description

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Labastide-de-Lévis (81112). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé(e) conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d’urbanisme.

Producteur: Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet
Licence: Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Dernière mise à jour: 10 décembre 2024

Fichiers ⁽⁴⁾Réutilisations et API ⁽⁰⁾Discussions ⁽⁰⁾Ressources communautaires Informations

2 fichiers principaux

Mis à jour le 7 octobre 2020 zip (204,4 Mo)51

Télécharger le fichier au format zip

Mis à jour le 7 octobre 2020 zip (204,2 Mo)43

Télécharger le fichier au format zip

Mise à jour

Schéma:cnigfr/schema-plan-local-urbanismeMis à jour le 10 décembre 2024 zip (94,2 Mo)25

Télécharger le fichier au format zip

Mis à jour le 8 novembre 2023 zip (93,5 Mo)37

Télécharger le fichier au format zip