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République
Française
Commune de Couffouleux | Document d'Urbanisme
Description
Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Couffouleux (81070). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans une SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.
- Dernière mise à jour
- 5 février 2025
Couverture temporelle non renseignée
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Qualité des métadonnées:
1 fichier principal
Mis à jour le 4 octobre 2021Format zip (560,2 Mo)30 téléchargements
Mise à jour
Schéma:cnigfr/schema-plan-local-urbanismeMis à jour le 5 février 2025Format zip (168,9 Mo)23 téléchargements
Mis à jour le 31 octobre 2023Format zip (166,7 Mo)28 téléchargements
Mis à jour le 31 octobre 2023Format zip (162,1 Mo)21 téléchargements
Mis à jour le 25 octobre 2021Format zip (552,0 Mo)29 téléchargements
Autre
Mis à jour le 9 novembre 2023Format zip (170,2 Mo)21 téléchargements