Plan local d'urbanisme de la commune de Saint Valery sur SommeDirection Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeL'identité de ce service public est certifiée par data.gouv.frMis à jour le 15 nov. 2024MétadonnéesÀ améliorer (56 %) 2K2100 vues155155 téléchargements des ressources00 réutilisations00 abonnésLe présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Périmètre informatif du PLU de la commune de Saint Valery sur SommeDirection Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeL'identité de ce service public est certifiée par data.gouv.frMis à jour le 3 mai 2012MétadonnéesÀ améliorer (56 %) 2K1677 vues114114 téléchargements des ressources00 réutilisations00 abonnésLes informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'in…
Prescription linéraire du PLU de la commune de Saint Valery sur SommeDirection Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeL'identité de ce service public est certifiée par data.gouv.frMis à jour le 3 mai 2012MétadonnéesÀ améliorer (56 %) 1K1171 vues5353 téléchargements des ressources00 réutilisations00 abonnésLes prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Zone du PLU de la commune de Saint Valery sur SommeDirection Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeL'identité de ce service public est certifiée par data.gouv.frMis à jour le 18 sept. 2013MétadonnéesÀ améliorer (56 %) 786786 vues2222 téléchargements des ressources00 réutilisations00 abonnésLe Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Prescription ponctuelle du PLU de la commune de Saint Valery sur SommeDirection Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeL'identité de ce service public est certifiée par data.gouv.frMis à jour le 3 mai 2012MétadonnéesÀ améliorer (56 %) 684684 vues2828 téléchargements des ressources00 réutilisations00 abonnésLes prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Prescription surfacique du PLU de la commune de Saint Valery sur SommeDirection Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeL'identité de ce service public est certifiée par data.gouv.frMis à jour le 3 mai 2012MétadonnéesÀ améliorer (56 %) 681681 vues2323 téléchargements des ressources00 réutilisations00 abonnésLes prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…