Plan Local d'Urbanisme de Châteauneuf-du-Pape (84) - OPPOSABLE

Couches géographiques du Plan Local d'Urbanisme de Châteauneuf-du-Pape (84037) approuvé le 14/12/2017, normé selon les préconisations du CNIG

3 fichiers compressés en date du 14/12/2017 sont proposés en annexes :

• Procédure, rapport et projet d'aménagement et de développement durable du Plan Local d'Urbanisme de Châteauneuf-du-Pape ( 89,3 Mo) ;

• Règlement et orientations d'aménagement du Plan Local d'Urbanisme de Châteauneuf-du-Pape (53,2 Mo);

• Annexes du Plan Local d'Urbanisme de Châteauneuf-du-Pape (77,7 Mo).