Commune de La Sauzière-Saint-Jean | Document d'Urbanisme

Description

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de La Sauzière-Saint-Jean (81279). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.

Producteur: Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet
Licence: Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Dernière mise à jour: 18 décembre 2025

Fichiers ⁽²⁾

Réutilisations et API ⁽⁰⁾

Discussions ⁽⁰⁾

Ressources communautaires

Informations

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1 fichier principal

Schéma:cnigfr/schema-carte-communaleMis à jour le 10 décembre 2024Format zip (5,4 Mo)180

1 mise à jour

Mis à jour le 18 décembre 2025Format zip (8,4 Mo)80