Commune de Couffouleux | Document d'Urbanisme

Description

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Couffouleux (81070). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans une SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.

Producteur: Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet
Licence: Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Dernière mise à jour: 5 février 2025

Fichiers ⁽⁶⁾

Réutilisations et API ⁽⁰⁾

Discussions ⁽⁰⁾

Ressources communautaires

Informations

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1 fichier principal

Mis à jour le 4 octobre 2021Format zip (560,2 Mo)77

4 mises à jour

Schéma:cnigfr/schema-plan-local-urbanismeMis à jour le 5 février 2025Format zip (168,9 Mo)68

Mis à jour le 31 octobre 2023Format zip (166,7 Mo)64

Mis à jour le 31 octobre 2023Format zip (162,1 Mo)55

Mis à jour le 25 octobre 2021Format zip (552,0 Mo)67

1 autre fichier

Mis à jour le 9 novembre 2023Format zip (170,2 Mo)56