Sections administratives du SI de l'enseignement agricole

Présentation par année scolaire des sections administratives depuis 2006/2007. Seules les sections administratives appartenant à une année scolaire pour laquelle les structures pédagogiques sont utilisables par les établissements sont proposées. En général, les sections administratives pour l'année scolaire N/N+1 sont utilisables par les établissements à compter du mois de mai de l'année N. Ce jeu de données comprend les informations suivantes : - l’année scolaire - les informations de la section administrative - les informations de l’établissement et de sa localisation géographique (commune, département et région) - le libellé d’usage de l’état de décision - un indicateur concernant la possibilité d’affectation des apprenants - les informations de la section de référence (identifiant, libellé d’usage et correspondance EN) - les informations de la classe administrative (identifiants et libellé d’usage) - les informations de la classe de référence (identifiant et libellé d’usage) - les informations de la formation-certification (identifiants et libellé d’usage) - les informations de la filière (identifiants et libellé d’usage) - les informations de l’architecture pédagogique (identifiant et libellé d’usage) - les informations du support de formation (identifiant et libellé d'usage) - les informations de l’architecture de dotation (identifiant et libellé d’usage)