PLU de ORIOL EN ROYANS 26223 - Procédure principale approuvée le 22/10/2013 - FIN de VALIDITE : 03/03/2016 caractère exécutoire de la Mise en compatibilité approuvée le 28/01/2016

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Origine

PLU approuvé le 22/10/2013 caractère exécutoire le 05/12/2013 - FIN de VALIDITE : 03/03/2016 caractère exécutoire de la Mise en compatibilité approuvée le 28/01/2016
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