Cette couche correspond à la zone inondable calculée par modélisation hydraulique pour une crue d'occurrence 1000 ans. Les modélisations des différentes crues ont été réalisées dans un objectif d'aide à la gestion des crises inondations. Ces modélisations ont abouti également à la réalisation de PPRN.
Origine
Les relevés ont été réalisés par des prestataires de services qui devaient respecter les termes du "Cahier des Clauses Techniques Particulières du marché d’études".
L’échelle de référence de la base de données géographiques « risques naturels » de la DDT de la Côte d'Or est le 1/5 000ème, échelle nominale du RGE (Référentiel à grande échelle) de l’IGN.
Afin de faciliter les travaux de saisie et de structuration des données par le prestataire, le maître d’ouvrage mettra à sa disposition les données pertinentes des référentiels suivants:
Organisations partenaires
DDT Côte-d'Or
Liens annexes
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Fréquence de mise à jour non renseignée
Couverture temporelle non renseignée