Achats de pesticides par code postal From Système d'Information sur l'Eau La Loi sur l’Eau et les Milieux Aquatiques a institué l’obligation pour les distributeurs de produits phytosanitaires de déclarer leurs ventes annuelles (année n) de produits phytosanitaires avant le 31 mars (année n+1) auprès des agences et offices de l’eau dont dépendent leurs sièges dans les… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated hace 2 semanas Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 3 reuses 11 favorites
Liste des démarches concernées par le principe « Silence vaut accord » From Premier ministre La loi du 12 novembre 2013 habilitant le Gouvernement à simplifier les relations entre l’administration et les citoyens pose le principe selon lequel le silence gardé par l’administration sur une demande vaut accord. Ces dispositions s’appliquent à compter du 12 novembre 2014 aux demandes… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on 8 de diciembre de 2016 Licence Ouverte / Open Licence 3 reuses 2 favorites
Ventes de pesticides par département From Système d'Information sur l'Eau La Loi sur l’Eau et les Milieux Aquatiques a institué l’obligation pour les distributeurs de produits phytosanitaires de déclarer leurs ventes annuelles (année n) de produits phytosanitaires avant le 31 mars (année n+1) auprès des agences et offices de l’eau dont dépendent leurs sièges dans les… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are closed Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated hace 2 semanas Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 3 reuses 5 favorites
Horaires théoriques du réseau IZILO - format GTFS de Lorient Agglomération From Lorient Agglomération Fichier GTFS des données théoriques du réseau IZILO de Lorient Agglomération. GTFS (general transit feed specifications) n’est pas une norme officielle. C’est un format conçu et promu par Google, maintenu par une communauté technique, qui est le standard de fait aux USA ainsi que pour la… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated hace 1 semana Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 2 reuses 0 favorites
Observatoire national des étiages From Système d'Information sur l'Eau L’observatoire national des étiages ( ONDE ) caractérise les étiages estivaux par l'observation visuelle du niveau d'écoulement de certains cours d'eau métropolitains. Il poursuit le double objectif de constituer un réseau de connaissance stable sur les étiages estivaux et d’être un outil d’aide à… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated hace 1 día Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 2 reuses 0 favorites
Glossaire du Système d'Information sur l'Eau From Système d'Information sur l'Eau De nombreux acteurs produisent et diffusent des informations relatives à l'eau et aux milieux aquatiques, utilisant des termes plus ou moins techniques. Pour faciliter un langage commun, et dans un souci de cohérence, les partenaires du système d'information sur l'eau (SIE) ont décidé de mettre à… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 33.33333333333333/100 Updated on 7 de junio de 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 2 reuses 0 favorites
Offre de transport du réseau Fluo Grand Est 54 (Région Grand Est - DGA Mobilités) From Fluo Grand Est Ce jeu de données contient la liste des arrêts, des horaires et des parcours théoriques du réseau de transport de la Région Grand Est, il est publié aussi data.gouv.fr. Pour plus d’informations rendez-vous sur fluo.eu (https://www.fluo.eu/fr/developpeur-api/77). Données disponibles en licence… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated hace 5 días Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 2 reuses 0 favorites
Arbres d'alignement - Bayonne From Ville de Bayonne Positionnement des arbres d'alignement situés sur des espaces verts gérés par la ville (hors bois et forêts). Contexte de collecte Un premier inventaire des arbres d'alignement a été réalisé de 1997 à 2003 dans une application Access sur Pocket PC. Cet inventaire ne comportait aucun attribut de… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 16 de mayo de 2019 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 2 reuses 0 favorites
Offre de transport du réseau Grand Reims Mobilités (Communauté Urbaine du Grand Reims) From Fluo Grand Est Ce jeu de données contient la liste des arrêts, des horaires et des parcours théoriques du réseau de transport de la Communauté Urbaine du Grand Reims, il est publié aussi data.gouv.fr. Pour plus d’informations rendez-vous sur fluo.eu (https://www.fluo.eu/fr/developpeur-api/77). Données… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated hace 5 días Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 1 reuse 2 favorites
Offre de transport du réseau SITAC (Communauté d'Agglomération de Châlons-en-Champagne) From Fluo Grand Est Ce jeu de données contient la liste des arrêts, des horaires et des parcours théoriques du réseau de transport de Communauté d'Agglomération de Châlons-en-Champagne, il est publié aussi data.gouv.fr. Pour plus d’informations rendez-vous sur fluo.eu (https://www.fluo.eu/fr/developpeur-api/77).… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated hace 1 semana Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 1 reuse 2 favorites
Offre de transport du réseau Fluo Grand Est 51 (Région Grand Est - DGA Mobilités) From Fluo Grand Est Ce jeu de données contient la liste des arrêts, des horaires et des parcours théoriques du réseau de transport de la Région Grand Est, il est publié aussi data.gouv.fr. Pour plus d’informations rendez-vous sur fluo.eu (https://www.fluo.eu/fr/developpeur-api/77). Données disponibles en licence… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated hace 1 semana Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 1 reuse 2 favorites
AIRES D'ALIMENTATION DES CAPTAGES From Système d'Information sur l'Eau Conformement a la circulaire du 30 mai 2008 relative a l’application du decret n° 2007- 882 du 14 mai 2007relatif a certaines zones soumises a contraintes environnementales et modifiant le code rural, codifie sousles articles R. 114-1 a R. 114-10, l'aire d’alimentation du captage (AAC) est definie… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated hace 1 semana Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 1 reuse 0 favorites
Obstacles à l'écoulement - Mayotte From Système d'Information sur l'Eau Un obstacle à l’écoulement est un ouvrage lié à l’eau qui est à l’origine d’une modification de l’écoulement des eaux de surface (dans les talwegs, lits mineurs et majeurs de cours d'eau et zones de submersion marine). Seuls les obstacles artificiels (provenant de l’activité humaine) sont pris en… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated hace 1 semana Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 1 reuse 0 favorites
Obstacles à l'écoulement - Martinique From Système d'Information sur l'Eau Un obstacle à l’écoulement est un ouvrage lié à l’eau qui est à l’origine d’une modification de l’écoulement des eaux de surface (dans les talwegs, lits mineurs et majeurs de cours d'eau et zones de submersion marine). Seuls les obstacles artificiels (provenant de l’activité humaine) sont pris en… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated hace 1 semana Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 1 reuse 0 favorites
Obstacles à l'écoulement - Réunion From Système d'Information sur l'Eau Un obstacle à l’écoulement est un ouvrage lié à l’eau qui est à l’origine d’une modification de l’écoulement des eaux de surface (dans les talwegs, lits mineurs et majeurs de cours d'eau et zones de submersion marine). Seuls les obstacles artificiels (provenant de l’activité humaine) sont pris en… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated hace 5 días Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 1 reuse 0 favorites
Offre de transport du réseau TRACE (Colmar Agglomération) From Fluo Grand Est Ce jeu de données contient la liste des arrêts, des horaires et des parcours théoriques du réseau de transport de Colmar Agglomération, il est publié aussi data.gouv.fr. Pour plus d’informations rendez-vous sur fluo.eu (https://www.fluo.eu/fr/developpeur-api/77). Données disponibles en licence… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated hace 2 semanas Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 1 reuse 1 favorite
Obstacles à l'écoulement - Guadeloupe From Système d'Information sur l'Eau Un obstacle à l’écoulement est un ouvrage lié à l’eau qui est à l’origine d’une modification de l’écoulement des eaux de surface (dans les talwegs, lits mineurs et majeurs de cours d'eau et zones de submersion marine). Seuls les obstacles artificiels (provenant de l’activité humaine) sont pris en… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated hace 1 semana Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 1 reuse 0 favorites
Régions hydrographiques - Métropole 2017 - BD Carthage From Système d'Information sur l'Eau Le découpage hydrographique est l'ensemble des quatre partitions hiérarchisées du territoire français réalisé selon des aires hydrographiques décroissantes : - région hydrographique (1er ordre), - secteur hydrographique (2ème ordre), - sous-secteur hydrographique (3ème ordre), - zone… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated hace 5 días Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 1 reuse 0 favorites
Offre de transport du réseau SUB (Syndicat Mixte des Transports Suburbains de Nancy) From Fluo Grand Est Ce jeu de données contient la liste des arrêts, des horaires et des parcours théoriques du réseau de transport du Syndicat Mixte des Transports Suburbains de Nancy, il est publié aussi data.gouv.fr. Pour plus d’informations rendez-vous sur fluo.eu (https://www.fluo.eu/fr/developpeur-api/77).… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated hace 1 mes Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 1 reuse 1 favorite
Obstacles à l'écoulement - Guyane From Système d'Information sur l'Eau Un obstacle à l’écoulement est un ouvrage lié à l’eau qui est à l’origine d’une modification de l’écoulement des eaux de surface (dans les talwegs, lits mineurs et majeurs de cours d'eau et zones de submersion marine). Seuls les obstacles artificiels (provenant de l’activité humaine) sont pris en… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated hace 2 semanas Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 1 reuse 0 favorites