Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie MEFI

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Jeux de données de l'organisation

626 résultats

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Abattements taxe de séjour_Données DELTA 2024 et 2025
Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie
Mis à jour le 28 nov. 2024
Métadonnées :
Bon(78 %)
2K
176
0
0
Délibérations de fiscalité directe locale des groupements à fiscalité propre 2024 (hors taux)
Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie
Mis à jour le 21 mai 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
2K
439
0
0
balances comptables 2013 des départements (conseils généraux)
Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie
Mis à jour le 22 avr. 2015
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
2K
0
0
0
Projet de loi de finances pour 2013 (PLF 2013), comptes de concours financiers nomenclature par destination
Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie
Mis à jour le 13 déc. 2018
Métadonnées :
Bon(67 %)
2K
547
0
0
Loi de finances initiale 2013, dotation budget général (BG) en emplois temps plein (ETP) par ministère (LFI 2013)
Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie
Mis à jour le 13 déc. 2018
Métadonnées :
Bon(67 %)
2K
578
0
0
Exécution du budget de l'État 2011, par ministère, comptes des concours financiers en crédits de paiement (CP) (PLR 2011)
Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie
Mis à jour le 13 déc. 2018
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
2K
593
0
0
Loi de finances initiale 2012, comptes de concours financiers (CCF) titre 2 et hors titre 2 (H2 et HT2) par programme (LFI 2012)
Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie
Mis à jour le 13 déc. 2018
Métadonnées :
Bon(67 %)
2K
582
0
0
Loi de finances initiale 2013, dotation budget général (BG) titre 2 et hors titre 2 (H2 et HT2) par programme (LFI 2013)
Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie
Mis à jour le 13 déc. 2018
Métadonnées :
Bon(67 %)
2K
586
0
0
Projet de loi de finances pour 2014 (PLF 2014), budgets annexes (BA) par mission et titre
Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie
Mis à jour le 13 déc. 2018
Métadonnées :
Bon(67 %)
2K
527
0
0
Projet de loi de finances pour 2014 (PLF 2014), jaune personnels affectés dans les cabinets ministériels en 2009
Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie
Mis à jour le 13 déc. 2018
Métadonnées :
Bon(78 %)
1K
621
0
0
Délibérations de fiscalité directe locale des groupements à fiscalité propre 2022 (hors taux)
Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie
Mis à jour le 21 nov. 2022
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
1K
643
0
0
Loi de finances initiale 2012, dotation comptes d'affectation spéciale (CAS) titre 2 et hors titre 2 par ministère (LFI 2012)
Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie
Mis à jour le 13 déc. 2018
Métadonnées :
Bon(67 %)
1K
508
0
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Loi de finances initiale 2013, fonds de concours (FDC) du budget général (BG) en autorisations d'engagement (AE), crédits de paiement (CP) (LFI 2013)
Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie
Mis à jour le 13 déc. 2018
Métadonnées :
Bon(67 %)
1K
548
0
0
Loi de finances initiale 2013, dotation budgets annexes (BA) titre 2 et hors titre 2 (H2 et HT2) par mission (LFI 2013)
Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie
Mis à jour le 13 déc. 2018
Métadonnées :
Bon(67 %)
1K
580
0
0
Projet de loi de finances pour 2012 (PLF 2012), jaune données relations financières union européenne dépenses des états membres
Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie
Mis à jour le 13 déc. 2018
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
1K
476
0
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Projet de loi de finances pour 2012 (PLF 2012), jaune données opérateurs établissement à caractère scientifique et technique (EPST) budget primitif ( BP)2010
Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie
Mis à jour le 13 déc. 2018
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
1K
567
0
0
PLF 2025 - Dépenses 2025 du BG et des BA selon nomenclatures destination et nature
Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie
Mis à jour le 11 oct. 2024
Métadonnées :
Bon(67 %)
1K
178
0
0
Loi de finances initiale 2013, fonds de concours (FDC) des comptes d'affectation spéciale (CAS) en autorisations d'engagement (AE), crédits de paiement (CP) (LFI 2013)
Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie
Mis à jour le 13 déc. 2018
Métadonnées :
Bon(67 %)
1K
551
0
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PLF 2024 - Recettes des CAS et CCF
Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie
Mis à jour le 3 oct. 2023
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
1K
365
0
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PLF 2025 - Dépenses pluriannuelles par titre des programmes
Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie
Mis à jour le 11 oct. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
1K
212
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