Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques DDTM 64

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Jeux de données de l'organisation

818 résultats

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PPR SIROS (64DDTM19970013) - Zone réglementée du Plan de Prévention du Risque Inondation de la commune de Siros (64525), département des Pyrénées-Atlantiques
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques
Mis à jour le 4 sept. 2014
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
365
151
0
0
PPR ARTIGUELOUVE (64DDTM20100001) - Périmètre du Plan de Prévention du Risque d'Inondation (PPRN-PPRI) de Artiguelouve (64060), département des Pyrénées-Atlantiques
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques
Mis à jour le 10 janv. 2025
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
364
154
0
0
PPR JURANÇON (64DDTM19970008) - Périmètre du Plan de Prévention du Risque Inondation de la commune de Jurançon (64284), département des Pyrénées-Atlantiques.
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques
Mis à jour le 12 sept. 2014
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
364
192
0
0
PPR BILLERE (64DDTM20050020) - Plan de Prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de BILLERE (64129) - département des Pyrénées-Atlantiques
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques
Mis à jour le 15 nov. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
363
146
0
0
PPR ASCAIN (64DDTM20080012) - Zone réglementée du Plan de Prévention du Risque Inondation de ASCAIN (64065), département des Pyrénées-Atlantiques.
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques
Mis à jour le 20 janv. 2015
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
365
195
0
0
PPR OUSSE (révision 64DDTM20170004) - Zone réglementée du Plan de Prévention du Risque Inondation de OUSSE (64439), département des Pyrénées-Atlantiques.
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques
Mis à jour le 27 mars 2019
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
363
185
0
0
Générateur des zones agricoles protégées catégorie A9 sur le département des Pyrénées-Atlantiques
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques
Mis à jour le 1 août 2018
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
364
159
0
0
PPR USTARITZ (64DDTM20160012) - Périmètre du Plan de Prévention du Risque d'Inondation (PPRN-PPRI) de Ustaritz (64547), département des Pyrénées-Atlantiques
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques
Mis à jour le 5 avr. 2022
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
362
161
0
0
PPR PARDIES-PIÉTAT (64DDTM20010003) - Zone d'informations d'un Plan de Prévention du Risque Inondation de Pardies-Piétat (64444), département des Pyrénées-Atlantiques
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques
Mis à jour le 4 sept. 2014
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
361
155
0
0
PPR GELOS (64DDTM19980006) - Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Gelos - 64237- département des Pyrénées-Atlantiques
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques
Mis à jour le 15 nov. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
361
138
0
0
PPR ARBUS (64DDTM19970002) - Zone d'informations d'un Plan de Prévention du Risque Inondation d'Arbus (64037), département des Pyrénées-Atlantiques
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques
Mis à jour le 17 nov. 2014
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
361
167
0
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Zonage des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation (Ours et Loup) - Département des Pyrénées-Atlantiques
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques
Mis à jour le 16 juin 2020
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
360
170
0
0
PPR UHART-CIZE (64DDTM20160006) - Zone d'informations d'un plan de prévention du risque Inondation de UHART-CIZE (64538), département des Pyrénées-Atlantiques.
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques
Mis à jour le 5 nov. 2019
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
360
178
0
0
PPR PARDIES (64DDTM20080002) - Zone d'informations d'un plan de prévention du risque Inondation de PARDIES (64443), département des Pyrénées-Atlantiques.
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques
Mis à jour le 4 mars 2016
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
360
165
0
0
PPR SAINTE-ENGRACE (64DDTM20000017) - Plan de Prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de SAINTE-ENGRACE (64475) - département des Pyrénées-Atlantiques
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques
Mis à jour le 15 nov. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
360
185
0
0
Générateur linéaire lié à la servitude de passage des piétons sur le littoral (catégorie EL9) dans les Pyrénées-Atlantiques
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques
Mis à jour le 13 janv. 2020
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
358
166
0
0
PPR ACCOUS (64DDTM19970017) - Document PPRN sur ACCOUS (64006), département des Pyrénées-Atlantiques.
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques
Mis à jour le 5 sept. 2014
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
357
53
0
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PPR AYDIUS (64DDTM19970018) - Document PPRN sur AYDIUS (64085), département des Pyrénées-Atlantiques.
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques
Mis à jour le 4 sept. 2014
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
357
61
0
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Procédures des documents d'urbanisme sur les Pyrénées-Atlantiques
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques
Mis à jour le 15 nov. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
358
329
0
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PPR MOUMOUR (64DDTM20130014) - Zone d'informations linéaire d'un plan de prévention du risque Inondation de MOUMOUR (64409), département des Pyrénées-Atlantiques.
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques
Mis à jour le 25 avr. 2018
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
357
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