Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire DDT 71

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Jeux de données de l'organisation

153 résultats

Trier par :

Plan de Prévention des Risques Inondation de la Basse vallée du Doubs
Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire
Mis à jour le 21 avr. 2025
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
529
229
0
0
Périmètre du Plan de Prévention des Risques Inondation de la Bourbince - secteur de Blanzy
Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire
Mis à jour le 8 févr. 2017
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
518
164
0
0
Périmètre du Plan de Prévention des Risques Inondation du Bassin de la Corne - Fragnes
Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire
Mis à jour le 8 févr. 2017
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
502
156
0
0
Zones montagnes et pièmont en Saône et Loire (zonage agricole)
Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire
Mis à jour le 4 juin 2020
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
502
121
0
0
zones où les valeurs limites de bruit des grandes infrastructures de transport ferroviaires sont dépassées selon les indicateurs Lden (cartes de type C)
Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire
Mis à jour le 15 nov. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
501
240
0
0
Liste des communes de Saône et Loire avec risque de sismicité de 1 à 3 (sur 5).
Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire
Mis à jour le 29 mars 2019
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
498
257
0
0
Communes rurales au sens de la DGE
Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire
Mis à jour le 25 mars 2022
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
492
158
0
0
Massif au titre de la loi dite «loi montagne»
Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire
Mis à jour le 17 janv. 2019
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
492
129
0
0
Plan de Prévention des Risques Inondation de l'Arroux - Secteur Toulon sur Arroux
Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire
Mis à jour le 15 nov. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
490
192
0
0
Zonage réglementaire du plan de prévention des risques inondation de la Saône et de ses affluents - secteur 2 Chalon sur Saône
Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire
Mis à jour le 31 oct. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
488
100
0
0
Plan de Prévention des Risques Inondation de la Seille
Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire
Mis à jour le 21 avr. 2025
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
484
207
0
0
Périmètre du Plan de Prévention des Risques Inondation de la Bourbince - secteur de Saint Eusèbe
Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire
Mis à jour le 8 févr. 2017
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
483
72
0
0
Zones d'aléa du Plan de Prévention des Risques Inondation de la Bourbince - Secteur Blanzy
Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire
Mis à jour le 8 févr. 2017
Métadonnées :
À améliorer(33 %)
482
0
0
0
Enveloppes des zonages liées aux servitudes de la catégorie PM1 (Plan de prévention des risques naturels prévisibles ou miniers).
Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire
Mis à jour le 20 févr. 2025
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
476
123
0
0
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Inondation de la Saône - secteur 2
Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire
Mis à jour le 8 févr. 2017
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
468
150
0
0
Périmètre du Plan de Prévention des Risques Technologiques de Chalon sur Saône
Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire
Mis à jour le 8 févr. 2017
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
468
29
0
0
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Inondation de la Saône - secteur 3
Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire
Mis à jour le 8 févr. 2017
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
465
145
0
0
Périmètre du Plan de Prévention des Risques Inondation du Bassin de la Corne - Sevrey
Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire
Mis à jour le 8 févr. 2017
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
459
170
0
0
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Inondation de la Petite Grosne - Charnay les Mâcon
Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire
Mis à jour le 8 févr. 2017
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
458
193
0
0
Zonage réglementaire du plan de prévention des risques inondation de la Saône et de ses affluents - secteur 4 du Chalonnais
Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire
Mis à jour le 6 nov. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
443
107
0
0