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Description

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InfoRepertoire

Thématique

Économie et entreprise

Type

Application

Mots-clés

  • inforepertoire

Date de création

18 mai 2023

Dernière mise à jour

4 juin 2023

3 jeux de données

  • BODACC

    Par Premier ministre

    Annonces publiées au Bodacc (Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales) Le Bodacc (Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales), régi par l’article R 123-209 du code de commerce, publie les avis prévus par ce code et les textes législatifs ou réglementaires. Ces annonces…

    Qualité des métadonnées :

    88.88888888888889/100
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    Fréquence de mise à jour respectée

    Formats de fichiers standards

    Couverture temporelle renseignée

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    Mis à jour le 16 mars 2023

    Licence Ouverte / Open Licence

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  • Liste des GREFFES BODACC

    Par Premier ministre

    Le jeu de données comprend la liste des juridictions, greffes ou des chambres consulaires procédant à des insertions aux BODACC. Pour chaque entité sont présentées les informations suivantes : Identifiant de l’entité constitué du département sur 2 chiffres et numéro d’ordre, Libellé long de…

    Qualité des métadonnées :

    77.77777777777779/100
    Qualité des métadonnées :

    Description des données renseignée

    Ressources documentées

    Licence renseignée

    Fréquence de mise à jour respectée

    Formats de fichiers non standards

    Couverture temporelle non renseignée

    Couverture spatiale renseignée

    En savoir plus sur cet indicateur

    Mis à jour le 5 mars 2020

    Licence Ouverte / Open Licence

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  • Base Sirene des entreprises et de leurs établissements (SIREN, SIRET)

    Par Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques (Insee)

    Pour vous abonner à notre lettre d'information Sirene open data actualités, suivez ce lien : https://insee.fr/fr/information/1405555 Pour consulter nos lettres d'information Sirene open data actualités, suivez ce lien : https://insee.fr/fr/information/3711739 Fichiers stock Cinq fichiers stock…

    Qualité des métadonnées :

    88.88888888888889/100
    Qualité des métadonnées :

    Description des données renseignée

    Ressources documentées

    Licence renseignée

    Fréquence de mise à jour respectée

    Formats de fichiers standards

    Couverture temporelle non renseignée

    Couverture spatiale renseignée

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    Mis à jour il y a 3 jours

    Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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