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Économie et entreprise
Application
12 mai 2023
26 mai 2023
Par Infogreffe
Liste des sociétés commerciales immatriculées au registre du commerce et des sociétés en 2022.
Qualité des métadonnées :
Description des données non renseignée
Ressources documentées
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale non renseignée
Mis à jour le 24 juin 2016
Par Premier ministre
Annonces publiées au Bodacc (Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales) Le Bodacc (Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales), régi par l’article R 123-209 du code de commerce, publie les avis prévus par ce code et les textes législatifs ou réglementaires. Ces annonces…
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Ressources documentées
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour respectée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle renseignée
Couverture spatiale renseignée
Mis à jour le 16 mars 2023
Par Premier ministre
Ce jeu de données provient d'un service public certifié Les accords d’entreprise diffusés conformément à l’article du décret n° 2017-752 du 3 mai 2017 relatif à la publicité des accords collectifs. Ces accords peuvent concerner : les groupes, les entreprises, les établissements. Sont diffusés :…
Qualité des métadonnées :
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Ressources documentées
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour respectée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale renseignée
Mis à jour le 31 mai 2021
Ce jeu de données présente les conventions collectives déclarées par entreprise (SIRET) Ce jeu de données est exploité dans le projet Code du travail numérique Il est issu de la DSN et mis à jour ponctuellement avec plusieurs mois de retard. Le colonne IDCC représente le numéro de convention…
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Fréquence de mise à jour respectée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale renseignée
Mis à jour il y a 5 jours
Par Institut national de la propriété industrielle (INPI)
Cet échantillon propose des données non confidentielles saisies à partir des comptes annuels déposés auprès des greffes des tribunaux de commerce (TC), tribunaux d’instance des départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle (TI), tribunaux mixtes de commerce des départements et régions…
Qualité des métadonnées :
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Documentation des ressources manquante
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Mis à jour le 13 décembre 2018
Par Institut national de la propriété industrielle (INPI)
Ce jeu de données met à disposition les principales informations bibliographiques sur les marques françaises déposées à l'INPI, Institut national de la propriété industrielle, en 2020. Données à jour au 19/08/2021
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Mis à jour le 12 août 2021
Par Institut national de la propriété industrielle (INPI)
Brevets français contemporains (Notices) Brevets français contemporains (Fascicules) Brevets français contemporains (Texte océrisé) Brevets français XIXème siècle (Historique)
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Mis à jour le 12 octobre 2021
License Not Specified
Par Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques (Insee)
Pour vous abonner à notre lettre d'information Sirene open data actualités, suivez ce lien : https://insee.fr/fr/information/1405555 Pour consulter nos lettres d'information Sirene open data actualités, suivez ce lien : https://insee.fr/fr/information/3711739 Fichiers stock Cinq fichiers stock…
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Mis à jour il y a 3 jours
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