DRAAF Occitanie

La Direction Régionale de l’Alimentation de l’Agriculture et de la Forêt (DRAAF) d'Occitanie est un service déconcentré du Ministère de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la Forêt.

Jeux de données81

Prix moyen des terres et près libres de plus de 70 ares par petites régions agricoles regroupées (1999-2013)

Une publication de séries communes à Terres d'Europe – SCAFR et au SSP a été réalisée sur la base d'une refonte de la méthode d'estimation de la valeur vénale des terres agricoles. Ce projet se concrétise aujourd'hui par la diffusion commune de prix des terres et prés agricoles, à tous les…
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Granularité de la couverture territoriale
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Campings dans les Bouches-du-Rhône

Géo-référencement de la liste des campings du département. Cette liste vise les campings et assimilés. Cette base de données peut être utilisée pour la gestion de crise... Origine Information redessinée sur la base du document officiel (arrêté). Le cadastre utilisé est le dernier PCI vecteur à…
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Granularité de la couverture territoriale
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Zone d'action prioritaire des mesures agroenvironnementales climatiques (ZAP MAEC) pour l'enjeu "eau" volet pesticides en Languedoc-Roussillon (2015)

Zonage réalisé dans le cadre du programme de développement rural Languedoc-Roussillon (LR) 2014-2020, délimitant une partie de la Zone d’action prioritaire (ZAP) relative à l’enjeu « Eau » : le territoire prioritaire “ pesticides ” du SDAGE Rhône Méditerranée Corse (RMC). Origine Les objets…
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Couverture spatiale
Sérignac-sur-Garonne
Granularité de la couverture territoriale
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Zone d'application de la réglementation relative au défrichement dans le Gers

Est un défrichement toute opération volontaire entrainant directement ou indirectement la destruction de l'état boisé d'un terrain et mettant fin à sa destination forestière.Tout défrichement nécessite l'obtention d'une autorisation préalable de l'administration.Sont exemptés de cette autorisation…
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Granularité de la couverture territoriale
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Parcelles supportant du bati édifié entre 2000 et 2004 dans le Gers

Zone d'emprise du bâti exclue du domaine agricole entre 2000 et 2004 dans le Gers Origine Agrégation des communes d'une même zone ou numérisation des limites lorsque le zonage est infracommunal. Organisations partenaires DDT Gers Liens annexes Vue XML des métadonnées ➞ Consulter cette fiche sur…
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Granularité de la couverture territoriale
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Zones vulnérables aux nitrates d'origine agricole en Languedoc-Roussillon (2015)

La délimitation des zones vulnérables à la pollution par les nitrates d'origine agricole a été faite dans le cadre du décret n° 93-1038 du 27 août 1993, qui transcrit en droit français la directive n° 91/676/CEE. Cette délimitation, préparée dans chaque département et dans chaque région par des…
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Granularité de la couverture territoriale
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Zones vulnérables aux nitrates d'origine agricole en Languedoc-Roussillon (2012)

La délimitation des zones vulnérables à la pollution par les nitrates d'origine agricole a été faite dans le cadre du décret n° 93-1038 du 27 août 1993, qui transcrit en droit français la directive n° 91/676/CEE. Cette délimitation, préparée dans chaque département et dans chaque région par des…
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Granularité de la couverture territoriale
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Zones sensibles aux incendies avec enjeu de maintien ou développement de techniques agricoles en Languedoc-Roussillon (2014)

Zonage réalisé dans le cadre du travail préparatoire à la rédaction du programme de développement rural Languedoc-Roussillon (LR) 2014-2020. La couche recense au niveau de chaque département - DDT(M), les zones présentant un enjeu spécifique de maintien et de développement de techniques agricoles…
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Granularité de la couverture territoriale
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Massif au titre de la loi dite «loi montagne» en Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées

La notion de massif est à différencier de la notion de montagne. Selon les textes en vigueur, en France, une zone de montagne comprend des communes ou des parties de communes caractérisées par : - soit l'existence, en raison de l'altitude (minimum 700m, sauf pour le massif vosgien à 600m, et les…
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Granularité de la couverture territoriale
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Zones d'action prioritaire des mesures agroenvironnementales climatiques (ZAP MAEC) pour les différents enjeux en Languedoc-Roussillon (2014)

Ce lot de données regroupe l'ensemble des zones d'action prioritaires pour les mesures agroenvironnementales climatiques (ZAP MAEC). Les enjeux sont les suivants : enjeu eau (territoire prioritaires pesticides, zones vulnérables aux nitrates), enjeu biodiversité (Natura 2000, PNA, Trame verte),…
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Granularité de la couverture territoriale
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Informations techniques

ID
56cc5bbf88ee385a02fa79cf
Date de création
23 février 2016
Date de mise à jour
25 novembre 2021