Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var

Jeux de données⁵⁴

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  Zones de Bruit (Carte de type A, indice LD) de la A50, réseau routier national concédé

  Par Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var

  La directive européenne n°2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à l’évaluation et la gestion du bruit dans l’environnement implique, pour les États membres de l'UE, une évaluation du bruit émis dans l’environnement aux abords des grandes infrastructures de transports (terrestres et aérien) et dans…

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  Zones de Bruit (Carte de type A, indice LN) de la A8, réseau routier national concédé

  Par Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var

  La directive européenne n°2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à l’évaluation et la gestion du bruit dans l’environnement implique, pour les États membres de l'UE, une évaluation du bruit émis dans l’environnement aux abords des grandes infrastructures de transports (terrestres et aérien) et dans…

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  Permis de construire éolien en Lorraine (N_PC_EOLIEN_r41)

  Par Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var

  Un permis de construire est nécessaire pour toutes les éoliennes terrestres de plus de 12 mètres de haut (article R.421-2 du code de l'urbanisme)La demande de permis de construire est déposée en mairie. Une évaluation préalable des conséquences sur l'environnement (paysage, bruit...) doit…

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  Mis à jour le 14 février 2020

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  Éolienne (N_MAT_PC_EOLIEN_P_r41)

  Par Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var

  Cette couche nous donne les informations sur toutes les éoliennes dont les états des PC peuvent être déposés, refusés, modifiés, les projets déclarés sans suite et les projets à l’étude. Elle est construite à partir des 2 tables N_MAT_EOLIEN_P_r41 (Éoliennes construites ou en projet) et…

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