Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var

Direction Départementale des Territoires du Var

Jeux de données54

Zones de Bruit (Carte de type A, indice LD) de la A50, réseau routier national concédé

La directive européenne n°2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à l’évaluation et la gestion du bruit dans l’environnement implique, pour les États membres de l'UE, une évaluation du bruit émis dans l’environnement aux abords des grandes infrastructures de transports (terrestres et aérien) et dans…
Fréquence
Ponctuelle
Granularité de la couverture territoriale
Département français

Zones de Bruit (Carte de type A, indice LN) de la A8, réseau routier national concédé

La directive européenne n°2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à l’évaluation et la gestion du bruit dans l’environnement implique, pour les États membres de l'UE, une évaluation du bruit émis dans l’environnement aux abords des grandes infrastructures de transports (terrestres et aérien) et dans…
Fréquence
Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Éolienne (N_MAT_PC_EOLIEN_P_r41)

Cette couche nous donne les informations sur toutes les éoliennes dont les états des PC peuvent être déposés, refusés, modifiés, les projets déclarés sans suite et les projets à l’étude. Elle est construite à partir des 2 tables N_MAT_EOLIEN_P_r41 (Éoliennes construites ou en projet) et…
Fréquence
Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Permis de construire éolien en Lorraine (N_PC_EOLIEN_r41)

Un permis de construire est nécessaire pour toutes les éoliennes terrestres de plus de 12 mètres de haut (article R.421-2 du code de l'urbanisme)La demande de permis de construire est déposée en mairie. Une évaluation préalable des conséquences sur l'environnement (paysage, bruit...) doit…
Fréquence
Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Schéma de cohérence territoriale (SCOT) de Lorraine (GEOFLA IGN)

La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en place, à partir du 1er janvier 2002 des schémas de cohérence territoriale, qui remplacent les schémas directeurs. Elaborés par les élus, à l'échelle du bassin de vie, d'habitat ou d'emploi, ils auront…
Fréquence
Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Stations de mesures hydrométriques du SPC (Service Prévention des crues) Meuse-Moselle

Table du Réseau des stations de mesures hydrométriques géré sur la partie française par la DREAL Lorraine dont dépend le SPC Meuse-Moselle et sur la partie wallonne par le Service Public de Wallonie – Direction générale opérationnelle de la mobilité et des voies hydrauliques (SPW – DGO2 – SETHY).…
Fréquence
Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Aquitaine : Atlas des zones inondables de la Garonne - Limite étude

Ce lot de données contient les jeux de données produits lors de l'étude portant sur la cartographie des zones inondables de la Garonne, pour les départements Gironde et Lot-et-Garonne. Ces données SIG ont été établie dans le cadre de la cartographie de l’Atlas des Zones Inondables de la Garonne…
Fréquence
Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Zone de revitalisation rurale dans le Cantal

Classement officiel des communes du département en zone de revitalisation rurale Les zones de revitalisation rurale (ZRR) visent à aider le développement des territoires ruraux principalement à travers des mesures fiscales et sociales. Des mesures spécifiques en faveur du développement économique…
Fréquence
Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Zones de Bruit (Carte de type A, indice LD) de la A57, réseau routier national concédé

La directive européenne n°2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à l’évaluation et la gestion du bruit dans l’environnement implique, pour les États membres de l'UE, une évaluation du bruit émis dans l’environnement aux abords des grandes infrastructures de transports (terrestres et aérien) et dans…
Fréquence
Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Zone d'application légale du débroussaillement dans le Var

Base: Arrêté préfectoral du 30 mars 2015 portant règlement permanent du débroussaillement obligatoire et du maintien en état débroussaillé dans le département du Var. Mise à jour en janvier 2019 sur la commune de St Mandrier via analyse faite à partir de la BDORTHO de l'IGN (PVA 2017), de la…
Fréquence
Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Membres1

Robot geo.data.gouv.fr
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Informations techniques

ID
558ad3e3c751df7c4fa453b9
Date de création
24 juin 2015
Date de mise à jour
15 novembre 2021