Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

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Jeux de données47

Servitudes DDTM 35 (générateurs linéaires)

IMPORTANT : Ces numérisations sont en cours de contrôle. Les servitudes d’utilité publique constituent des limitations administratives au droit de propriété. Elles sont instituées par une autorité publique dans un but d’intérêt général. Les servitudes d'utilité publique sont en France des…
Fréquence
Inconnu

Assemblage des cartes communales en Ille et Vilaine 2010

Cartes communales numérisées (vectorisées) et assemblées par commune (sur le territoire de compétence de la DDTM 35). Définition des champs en fonction du cahier des charges CNIG Origine Bd Carto de l'IGN est la couche géographique de référence Organisations partenaires DDTM 35
Fréquence
Inconnu

Assemblage des cartes communales en Ille et Vilaine 2009

Cartes communales numérisées (vectorisées) et assemblées par commune (sur le territoire de compétence de la DDTM 35). Définition des champs en fonction du cahier des charges CNIG Origine Carte générique établies sur la base de la bd catho de l'IGN Organisations partenaires DDTM 35
Fréquence
Inconnu

Servitudes DDTM 35 (générateurs ponctuels)

IMPORTANT : Ces numérisations sont en cours de contrôle. Les servitudes d’utilité publique constituent des limitations administratives au droit de propriété. Elles sont instituées par une autorité publique dans un but d’intérêt général. Les servitudes d'utilité publique sont en France des…
Fréquence
Inconnu

Servitudes DDTM 35 (assiettes linéaires)

IMPORTANT : Ces numérisations sont en cours de contrôle. Les servitudes d’utilité publique constituent des limitations administratives au droit de propriété. Elles sont instituées par une autorité publique dans un but d’intérêt général. Les servitudes d'utilité publique sont en France des…
Fréquence
Inconnu

Assemblage des documents d'urbanisme Ille et Vilaine - 2012

PLU ou POS numérisés (vectorisés) et assemblés par commune (AUDIAR pour les communes de RENNES METROPOLE et DDTM 35 pour les communes hors RENNES METROPOLE) Des attributs ont été affectés aux zones numérisées. Origine Bd Carto de l'IGN est le fond de référence Organisations partenaires DDTM 35, AUDIAR
Fréquence
Inconnu

Assemblage des cartes communales en Ille et Vilaine 2011

Cartes communales numérisées (vectorisées) et assemblées par commune (sur le territoire de compétence de la DDTM 35). Définition des champs en fonction du cahier des charges CNIG Origine La Bd Carto de l'IGN est lacouche géographique de référence Organisations partenaires DDTM 35
Fréquence
Inconnu

Servitudes DDTM 35 (assiettes surfaciques)

IMPORTANT : Ces numérisations sont en cours de contrôle. Les servitudes d’utilité publique constituent des limitations administratives au droit de propriété. Elles sont instituées par une autorité publique dans un but d’intérêt général. Les servitudes d'utilité publique sont en France des…
Fréquence
Inconnu

Cadastre conchylicole d'Ille et Vilaine - Zone mytilicole de la baie du Mont saint Michel

Concessions mytilicoles (bouchots) localisées dans la baie Mont Saint Michel sur des parcelles du domaine public maritime. Origine Saisie des objets sur la base d'orthophotos IGN et des relevés GPS Organisations partenaires DDTM 35
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Inconnu

Classement sonore des infrastructures routières - axes - Ille et Vilaine

Objets surfaciques (axes) affectés par le bruit des infrastructures routières entrant dans la composition des cartes de bruit stratégiques de type B du département de l'Ille et Vilaine. En application des arrêtés préfectoraux (cités plus loin) et de l’article R571-32 du code de l’environnement,…
Fréquence
Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Membres1

Robot geo.data.gouv.fr
admin

Informations techniques

ID
56ec29b7c751df5240cc7140
Date de création
18 mars 2016
Date de mise à jour
20 novembre 2021