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DDT Nièvre

Jeux de données38

Nouvelle-Aquitaine : Unités Urbaines (UU) - INSEE 2015

Ce lot de données contient les jeux de données de périmètres des Unités Urbaines et les communes appartenant à une Unité Urbaine (INSEE-2015), en région Nouvelle-Aquitaine. On appelle unité urbaine une commune ou un ensemble de communes présentant une zone de bâti continu (pas de coupure de plus…
Fréquence
Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Périmètre des Pôles d'Équilibre Territoriaux et Ruraux (PETR) dans le département de la Nièvre (58) - Petite échelle

Instaurés par le loi d'orientation pour l'aménagement et le développement du territoire (L.O.A.D.T. dite loi Pasqua) du 04 février 1995 la notion de pays a été précisée dans la loi d'orientation pour l'aménagement et le développement durable du territoire (L.O.A.D.D.T. n°99-533 dite loi Voynet) du…
Fréquence
Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Zonage réglementaire du plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - de la rivière Le Nohain - Nièvre (58)

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau…
Fréquence
Inconnu
Couverture spatiale
Semur-en-Auxois
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Les Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) dans la Nièvre (58) au 1er janvier 2016

Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solidarité ». Ils sont soumis à des règles communes, homogènes et comparables à celles de collectivités…
Fréquence
Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

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Informations techniques

ID
58aeed0f88ee381f26e6e756
Date de création
23 février 2017
Date de mise à jour
2 mai 2022