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DDT Drôme

Description

DDT Drôme

507 résultats

Trier par :

Friches agricoles en Drôme (millésime 2022)

Inventaire des friches agricoles de la Drôme en 2022, réalisé par la DDT26. La définition retenue pour la friche agricole est une parcelle sans activité agricole depuis au moins trois ans. Cet inventaire a été réalisé par filtrage SIG et photo-interprétation. Il n'est pas exhaustif et peut…

Mis à jour il y a 2 semaines

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PLU de SAINT MARCEL LES VALENCE 26313 - Mise à jour SUP 01/10/2019

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT MARCEL LES VALENCE 26313 - PLU approuvé le 05/02/2009 - Mise à jour SUP du 01/10/2019

Mis à jour il y a 2 semaines

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Quartier prioritaire de la politique de la ville en Drôme

La loi du 14 novembre 1996 de mise en œuvre du pacte de relance pour la ville (PRV) distinguait trois niveaux d'intervention : les zones urbaines sensibles, les zones de redynamisation urbaine (ZRU), les zones franches urbaines (ZFU). Ces trois niveaux d'intervention ZUS, ZRU et ZFU, caractérisés…

Mis à jour le 25 avril 2023

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PLU de LORIOL SUR DROME 26166 - Mise à jour SIS 07/02/2020

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LORIOL SUR DROME 26166 - PLU Révision approuvée le 11/07/2018 - Mise à jour Secteurs d'Information sur les Sols (SIS) du 07/02/2020

Mis à jour il y a 2 semaines

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Les zones de revitalisation des commerces en milieu rural (ZORCOMIR)

La crise sanitaire et les conséquences économiques et sociales qui l’accompagnent ont remis en lumière la fragilité de nombreuses communes qui souffrent d’un déficit d’attractivité structurel. Afin de favoriser la création de nouvelles activités et d’emplois dans les territoires les plus…

Mis à jour le 7 novembre 2022

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Secteurs et périmètres à fiscalités particuières (secteurs, ZAC, PUP, PAE) - Taxe d'aménagement dans le département de la Drôme (26)

Ensemble des zones (secteurs et périmètres) à taxation différenciée concernant la fiscalité de l'aménagement en Drôme

Mis à jour il y a 2 semaines

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Périmètres des secteurs de Programme d'Aménagement d'Ensemble (PAE) dans le département de la Drôme

Périmètres des secteurs de Programme d'Aménagement d'Ensemble PAE (L332-9 code de l’urbanisme Code l'Urbanisme dans sa version antérieure au 1er mars 2012 - Références pour l'annexion :R151-52 9°) définis par un document graphique figurant, à titre d'information, dans une annexe au plan local…

Mis à jour le 24 février 2020

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PLU de LES TOURRETTES 26353 - Révision 03/09/2015 - FIN de VALIDITE : 16/10/2015 Mise à jour SUP

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LES TOURRETTES 26353 - PLU approuvé le 03/09/2015 caractère exécutoire le 04/10/2015 FIN de VALIDITE : 16/10/2015 Mise à jour SUP

Mis à jour il y a 2 semaines

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PLU de PIERRELATTE 26235 - Modification simplifiée N°1 22/01/2019 - FIN de VALIDITE : 10/05/2019 Mise à jour SUP

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de PIERRELATTE 26235 - PLU approuvé le 15/01/2013 - Modification simplifiée N°1 approuvée le 22/01/2019 – caractère exécutoire le 31/01/2019 - FIN de VALIDITE : 10/05/2019 Mise à jour SUP

Mis à jour le 8 juillet 2019

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Zonages réglementaires des PPRN applicables sur le département de la Drôme

Couche de surfaces de zonage réglementaire décrivant le type de risque et la nature du zonage pour chaque polygone

Mis à jour le 9 juin 2022

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PLU de SAINT RESTITUT 26326 - Modification simplifiée N°2 23/01/2018 - FIN de VALIDITE : 09/04/2019 Mise à jour SUP

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT RESTITUT 26326 - PLU approuvé le 29/09/2009 - Modification simplifiée N°2 approuvée le 23/01/2018 caractère exécutoire le 08/02/2018 - FIN de VALIDITE : 09/04/2019 Mise à jour SUP

Mis à jour le 13 septembre 2019

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Zone vulnérable à la pollution par les nitrates d’origine agricole dans le département de la Drôme - 2017

Communes (entières ou en partie) classées en zone vulnérable à la pollution par les nitrates d’origine agricole dans le département de la Drôme - Arrêté Préfectoral du 21 février 2017

Mis à jour il y a 2 semaines

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Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de SAINT DONAT SUR L’HERBASSE 26301 - PPRNi approuvé le 01/08/2001

Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de SAINT DONAT SUR L’HERBASSE 26301 - PPRNi approuvé le 01/08/2001

Mis à jour il y a 2 semaines

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PLU de CHANTEMERLE LES GRIGNAN 26073 - Procédure principale 02/08/2019 - FIN de VALIDITE : 12/08/2019 Mise à jour DPU

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHANTEMERLE LES GRIGNAN 26073 - PLU approuvé le 02/08/2019 – caractère exécutoire le 12/09/2019 - FIN de VALIDITE : 12/08/2019 Mise à jour DPU

Mis à jour le 31 octobre 2019

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PLU de PONT DE L’ISERE 26250 - Modification simplifiée N°1 06/05/2019 - FIN de VALIDITE : 23/12/2019 Mise à jour SIS

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de PONT DE L’ISERE 26250 - PLU approuvé le 03/11/2008 - Modification simplifiée N°1 approuvée le 06/05/2019 – caractère exécutoire le 20/06/2019 - FIN de VALIDITE : 23/12/2019 Mise à jour SIS

Mis à jour le 8 janvier 2020

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Points de prélèvements d’eau au milieu naturel effectués pour l’irrigation dans la Drôme - Campagne 2017

Données issues de la base de données de la DDT26 recensant au titre de la loi sur l’eau, les autorisations/déclarations des prélèvements d’eau en milieu superficiel et souterrain notamment pour l’irrigation - Arrêté préfectoral N° AP26_2016-12-22-001 du 22 décembre 2016 - N_PRELEV_IRRIG_P_ANO_026_2017

Mis à jour le 7 avril 2017

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PLU de BEAUMONT LES VALENCE 26037 - Mise à jour SUP 19/09/2019

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de BEAUMONT LES VALENCE 26037 - PLU approuvé le 27/09/2017 - Mise à jour SUP du 19/09/2019

Mis à jour il y a 2 semaines

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PPRN inondation Commune de SAINT MARTIN EN VERCORS 26315 approuvé le 24/11/1998

Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels - inondation de la commune de SAINT MARTIN EN VERCORS 26315 approuvé le 24/11/1998

Mis à jour le 27 janvier 2020

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PLU de SAINT MARCEL LES VALENCE 26313 - Modification N°2 08/03/2018 - FIN de VALIDITE : 01/10/2019 Mise à jour SUP

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT MARCEL LES VALENCE 26313 - PLU approuvé le 05/02/2009 - Modification N°2 approuvée le 08/03/2018 caractère exécutoire le 12/04/2018 - FIN de VALIDITE : 01/10/2019 Mise à jour SUP

Mis à jour le 25 novembre 2019

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PLU de BEAUVALLON 26042 - Modification simplifiée N°1 23/09/2019

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de BEAUVALLON 26042 - PLU approuvé le 25/02/2008 - Modification simplifiée N°1 approuvée le 23/09/2019 – caractère exécutoire 10/10/2019

Mis à jour il y a 2 semaines

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Dernière mise à jour

19 avril 2024

ID

58aed7b188ee38779b2b7560

Date de création

23 février 2017