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DDT Drôme

Jeux de données268

POS de MONTBRUN-LES-BAINS 26193 - Mise à jour 26/02/2013 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan d'Occupation des Sols de MONTBRUN-LES-BAINS 26193 - POS approuvé le 16/03/1999 - Mise à jour du 26/02/2013 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 Caducité POS – Loi ALUR Origine POS approuvé le 16/03/1999 - Mise à jour du 26/02/2013 - FIN…
Fréquence
Inconnu
Couverture spatiale
Montbrun-les-Bains
Granularité de la couverture territoriale
Autre

PLU de VASSIEUX EN VERCORS 26364 Mise à jour 02/09/2016

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de VASSIEUX EN VERCORS 26364 - PLU approuvé le 11/02/2016 - Mise à jour 02/09/2016 Origine PLU approuvé le 11/02/2016 - Mise à jour 02/09/2016 Référentiel de saisie : PCI Vecteur - Origine DGFiP Cadastre © Droits…
Fréquence
Inconnu
Couverture spatiale
Vassieux-en-Vercors
Granularité de la couverture territoriale
Autre

PLU de VINSOBRES 26377 Modification simplifiée N°1 03/07/2017

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de VINSOBRES 26377 - PLU approuvé le 08/11/2007 - Modification simplifiée N°1 approuvée le 03/07/2017caractère exécutoire le 13/07/2017 Origine PLU approuvé le 08/11/2007 - Modification simplifiée N°1 approuvée le…
Fréquence
Inconnu
Couverture spatiale
Vinsobres
Granularité de la couverture territoriale
Autre

PLU de MONTELIMAR 26198 Mise à jour 29/08/2016 - FIN de VALIDITE 17/07/2017 Mise à jour

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de MONTELIMAR 26198 PLU approuvé le 15/09/2014 Mise à jour du 29/08/2016 - FIN de VALIDITE 17/07/2017 Mise à jour SUP Origine PLU approuvé le 15/09/2014 Mise à jour du 29/08/2016 - FIN de VALIDITE 17/07/2017 Mise à…
Fréquence
Inconnu
Couverture spatiale
Montélimar
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Nouvelle-Aquitaine : Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)

Localisation des périmètres des PLUi, des communes faisant l'objet d'un PLUi et suivi des procédures de Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi). Ces données décrivent les procédures d'urbanisme dans leur dernier état connu en précisant leur situation en termes d'avancement et d'opposabilité.…
Fréquence
Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Réservoirs biologiques (affluents et sans affluents) SDAGE 2009-2015 sur la circonscription administrative du bassin Rhin-Meuse

L''article L.214-17 du code de l''environnement définit comme réservoir biologique une liste de cours d''eau, parties de cours d''eau ou canaux parmi ceux qui sont en très bon état écologique ou identifiés par les schémas directeurs d''aménagement et de gestion des eaux (SDAGE) comme jouant le…
Fréquence
Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Classement de continuité écologique dans la circonscription administrative de bassin Rhin-Meuse

Un Classement de Continuité Ecologique correspond à tout ou partie d''un cours ou d''un canal identifié dans un arrêté pris par le préfet coordonnateur de bassin en application de l''article L.214-17 du code l''environnement. Le classement en liste 1 (1° du § I de l''article L. 214-17 du code de…
Fréquence
Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Zones vulnérables de la circonscription administrative de Bassin Rhin-Meuse

Le lot de données contient les jeux de données correspondant à : la liste des communes citées dans l'arrêté du préfet de la Lorraine, coordonnateur du bassin Rhin-Meuse, signé le 08 octobre 2015, de définition des zones vulnérables de la circonscription administrative de Bassin Rhin-Meuse, la…
Fréquence
Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Membres1

Robot geo.data.gouv.fr
admin

Informations techniques

ID
58aed7b188ee38779b2b7560
Date de création
23 février 2017
Date de mise à jour
2 décembre 2021