DDT Deux-Sèvres

Description

DDT Deux-Sèvres

Jeux de données98

Zone d'aléa du PPRI à l'aval de Niort en Deux-Sèvres

Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spécifique…
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Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Territoire MAET - Périmètre agréé éligible à une ou plusieurs mesures agro-environnementales en Deux-Sèvres pour 2010

Les mesures agroenvironnementales (MAE) sont mises en ½uvre conformément à la réglementation communautaire, dans le cadre de la politique de développement rural européen. Elles font parties du Programme de Développement Rural Hexagonal (PDRH). Parmi elles, les mesures agroenvironnementales…
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Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Zones exposées au bruit de la route départementale 611 allant de Niort à Frontenay Rohan Rohan et de la Crèche à Parthenay la nuit (Ln) en Deux-Sèvres

La directive européenne sur les cartes stratégiques du bruit impose au minimum la représentation des indicateurs de bruit global Lden et Ln, pour chaque source. Ces indicateurs correspondent au bruit incident sur les façades. Les indicateurs représentés sont exprimés en dB(A) et ils traduisent une…
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Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Zones exposées au bruit de la route départementale 850 à Niort la nuit (Ln) en Deux-Sèvres

La directive européenne sur les cartes stratégiques du bruit impose au minimum la représentation des indicateurs de bruit global Lden et Ln, pour chaque source. Ces indicateurs correspondent au bruit incident sur les façades. Les indicateurs représentés sont exprimés en dB(A) et ils traduisent une…
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Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Territoires des anciennes communes associées ou fusionnées en Deux-Sèvres

Cette couche d'information permet de conserver un historique des anciennes communes telles qu'elles étaient lors du découpage originel. Origine Information redessinée sur la base du document officiel (délibération), ou information digitalisée recalée sur le cadastre. Le cadastre utilisée est le…
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Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Directive Territoriale d'Aménagement des Bassins Miniers Nord-Lorrains (DTA)

La Directive Territoriale d’Aménagement des Bassins Miniers Nord-Lorrains a été approuvée par décret en Conseil d’Etat en date du 2 août 2005. Ainsi se trouve validée la nouvelle doctrine de constructibilité dans les bassins miniers qui sert de base juridique à l’établissement des Plans de…
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Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Zone réglementée du PPRI de la vallée du Thouet en Deux-Sèvres

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau…
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Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Territoire MAET - Périmètre agréé éligible à une ou plusieurs mesures agro-environnementales en Deux-Sèvres pour 2010

Les mesures agroenvironnementales (MAE) sont mises en ½uvre conformément à la réglementation communautaire, dans le cadre de la politique de développement rural européen. Elles font parties du Programme de Développement Rural Hexagonal (PDRH). Parmi elles, les mesures agroenvironnementales…
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Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Zones exposées au bruit de la route départementale 648 à Niort sur 24 heures (Lden) en Deux-Sèvres

La directive européenne sur les cartes stratégiques du bruit impose au minimum la représentation des indicateurs de bruit global Lden et Ln, pour chaque source. Ces indicateurs correspondent au bruit incident sur les façades. Les indicateurs représentés sont exprimés en dB(A) et ils traduisent une…
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Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Zone réglementée du PPRI à l'aval de Niort en Deux-Sèvres

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau…
Fréquence
Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Membres1

Robot geo.data.gouv.fr
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Informations techniques

ID
58aef40688ee382b0211f854
Date de création
23 février 2017
Date de mise à jour
4 septembre 2021