DDT de la Meuse

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DDT de la Meuse

Jeux de données14

Communes concernées par les plans de prévention des risques dans le département de la Meuse

Communes concernées par au moins un plan de prévention des risques (naturel ou technologique) dans le département de la Meuse au 1er février 2019: soit par un plan de prévention des risques naturels (PPRN) créé par la loi du 2 février 1995 qui constitue aujourd'hui l'un des instruments essentiels…
Fréquence
Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre
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Prairies sensibles du département de la Meuse dans le cadre du verdissement de la PAC

Le paiement vert, ou verdissement, est une mesure mise en oeuvre dans le cadre de la politique agricole commune. Ce nouveau dispositif d'aide aux exploitants agricoles vise à rémunérer des actions en faveur de l'environnement. Le versement de cette aide est conditionné notamment par le respect…
Fréquence
Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre
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Bassin Adour-Garonne : Bassins Anguilles

Les PLAGEPOMI Garonne et Adour proposent pour l'anguille spécifiquement puis pour l'ensemble des autres espèces migratrices une carte des cours d'eau à enjeux. Les bassins anguilles sont définis selon ces cours d''eau. Origine Les limites de chacune des zones de lutte sont calculées et reportées…
Fréquence
Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre
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Secteurs de nuisances sonores du Classement sonore des infrastructures de transports terrestres dans le département de la Meuse (Arrêté n°2011 - 2612 du 20 décembre 2011)

Dans chaque département, le préfet est chargé de recenser et de classer les infrastructures de transports terrestres en fonction de leurs caractéristiques acoustiques et du trafic ( L. 571-10 du Code de l'Environnement) Les infrastructures de transports terrestres sont classées en 5 catégories…
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Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre
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Membres1

Robot geo.data.gouv.fr
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Informations techniques

ID
5883d4c488ee3809bb9b81a5
Date de création
21 janvier 2017
Date de mise à jour
26 avril 2022

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