DDT de la Meuse
DDT de la Meuse
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Prairies sensibles du département de la Meuse dans le cadre du verdissement de la PAC
Le paiement vert, ou verdissement, est une mesure mise en oeuvre dans le cadre de la politique agricole commune.Ce nouveau dispositif d'aide aux exploitants agricoles vise à… -
Bassin Adour-Garonne : Bassins Anguilles
Les PLAGEPOMI Garonne et Adour proposent pour l'anguille spécifiquement puis pour l'ensemble des autres espèces migratrices une carte des cours d'eau à enjeux.Les bassins… -
Aquitaine : TRI de Pau - Enjeux liés aux installations polluantes IPPC, Directive inondation
Table des enjeux liés aux installations polluantes de la directive IPPC, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne… -
Pôles d’Equilibre Territorial et Rural du département de la Meuse au 1/10/2019
Pôles d’Equilibre Territorial et Rural du département de la Meuse PETR / la loi de modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles – article 79 –… -
Enveloppe des zonages règlementés des PPRN créant la servitude PM1 dans le département de la Meuse
Enveloppe des zonages règlementés des Plan de prévention des risques naturels créant la servitude PM1 dans le département de la Meuse (Plan de prévention des risques naturels… -
Zonage des communes du département de la Meuse éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation
Selon l'AP 2018-6096 du 16 février 2018. Ces zones sont définies par arrêté préfectoral au vu des indices de présence ou d'attaques L'arrêté modifié du 19 juin 2009 relatif à… -
Mats d'éoliennes dont le permis de construire a été accordé par le préfet du département de la Meuse
Mats d'éoliennes dont le permis de construire a été accordé par le préfet du département de la Meuse au 1/06/2016L'énergie éolienne est produite à partir de la force du vent,… -
Schémas de cohérence territoriale dans le département de la Meuse au 4/4/2017
Schémas de cohérence territoriale dans le département de la Meuse SCoTLa loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en place, à… -
Modélisation de la servitude dite A4 - Conservation des eaux - dans le département de la Meuse
Modélisation de la servitude dite A4 - Conservation des eaux - dans le département de la MeuseLes servitudes de catégorie A4 concernent les servitudes de passage dans le lit ou… -
Mats d’éoliennes dont le permis a été instruit dans le département de la Meuse
Mats d’éolienne par demande quelque soit le statut du permis au 24/03/2017.N_MAT_PC_EOLIEN_P est un couche fille issue des couches du standard Eolien N_MAT_EOLIEN_P &…
