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Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

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Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

475 résultats

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Liste des délibérations du Bureau Communautaire du 30-11-2022

Par Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

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1 Convention expérimentation SAFETY CASE à un PCS avec Orange BU2022 11 09

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Convention partenariat entre PM CAPV et Forces sécurité Etat 2022

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Approbation du PV du BUREAU du 09 11 2022

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Débat d'Orientations Budgétaires 2023

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Lancement d'une Consultation marché Titres Restaurants 2023

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Avis ouvertures dominicales commerces 2023

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Délibération Retrait du SEDIF de l'EPT Est Ensemble pour Bobigny et Noisy le Sec

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Compte Rendu des délibérations prises au Bureau communautaire

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Création d'un CISPD

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Delib Val Ezanville Acquisition auprès EPFIF Parcelles AC407 et AC416 BU09 11 2022

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Délibération exonération TEOM année 2023

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M57 Budget principal Modalités d'amortissement

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2 Lecture Publique Marché de fourniture de radio frequency identification RFID

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M57 Budget Principal Fongibilité des crédits

Par Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

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3 CR des décisions du Président

Par Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

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Liste des délibérations du Conseil de Cté du 23 11 2022

Par Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

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Arrêts de transports en commun

Par Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

Attention, ces données ne sont pas maintenues à jour et peuvent dater. Cette couche contient les différents arrêts de transports en commun desservant le territoire ou à proximité immédiate. Lorsqu’une ligne de transport comporte un arrêt présent sur le territoire ou en limite, l’ensemble des…

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SIGIDURS Communication RA 2021

Par Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

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M57 Règlement budgétaire te comptable

Par Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

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Statistiques générales des 12 derniers mois

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Jeux de données

475

Réutilisations

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Statistiques des jeux de données

Visites

379,7k

21,3k en avr. 2024

Téléchargements

39k

1,6k en avr. 2024

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Statistiques des réutilisations

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Membres

Vincent Tanniere

admin

Informations techniques

Dernière mise à jour

24 avril 2024

ID

56dfe50288ee384349cfd996

Date de création

9 mars 2016