Zones d'urbanisme des PLU/PLUi du Calvados

Description

Ce jeu de données réunit l'ensemble des zones d'urbanisme des PLU/PLUi du Calvados ayant été numérisées au format CNIG 2014 au cours des marchés de numérisation auxquels la DDTM 14 a participé en contrôlant les numérisations, ainsi que les documents d'urbanisme publiés sur le GPU (format CNIG 2014 ou 2017). Ce jeu est incomplet car tous les documents d'urbanisme du territoire ne sont pas numérisés. Ces données sont accompagnées d'indicateurs (champ NUM_VALID) sur l'état de la numérisation (valide ou à mettre à jour). Source: DDTM14/SUR et DDTM14/SSICRET, GPU Date de mise à jour par extraction du GPU, avec les autres DU en possession de la DDTM: 01 janvier 2025.

Producteur

Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados

Ce jeu de données provient d'un portail externe. Voir la source originale.

Dernière mise à jour

20 février 2025

Licence

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Qualité des métadonnées
55.55555555555556/100
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Informations

Mots-clés

Licence

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

ID

67373cc603de9f5cd1c40ab4

Source originale

http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-f7bc51f1-5f33-4e67-b0e9-c13b92047de2

Temporalité

Création

16 avril 2021

Dernière mise à jour

20 février 2025

Couverture spatiale

Couverture territoriale

Granularité de la couverture territoriale

Autre

Actions

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Extras

dcat

{'provenance': ["Cette couche réunit l'ensemble des couches ZONE_URBA des PLU/POS/PLUi du Calvados ayant été numérisées au format CNIG 2014 au cours des marchés de numérisation auxquels la DDTM 14 a participé en contrôlant les numérisations, ainsi que les documents d'urbanisme publiés sur le GPU (format CNIG 2014 ou 2017)."], 'accessRights': ["Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE"]}

Moissonnage

archived_at

None

archived

None

backend

CSW-ISO-19139

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2021-04-16 00:00:00

modified_at

2025-02-06 00:00:00

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2025-03-17 00:41:36.965000

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