zones de stockage des Poids lourds

Localisation des zones de stockages de PL. En cas d'intempéries, la principale mesure de prévention consiste à arrêter et stocker les poids lourds.
Ce fichier permet de connaitre la localisation,le sens de
la zone de stockage, la longueur, la capacité, le temps de remplissage théorique de chaque zone de stockage,

Origine

• Saisie initiale effectuée par l'exploitant sur fonds A4 réalisées spécifiquement, à partir de la BD Ortho, pour une saisie au 1/5000 et pré-diffusés à l'expoitant - Saisie selon procédure définie par la maîtrise d'ouvrage Puis évolutions successives selon chaîne de traitement mises en oeuvre par l'Agence de Services et de Paiement - ASP (prestataire) selon outils propres à lui et/où via les applications ISIS / OSIRIS. extraction via le "Service d'extraction d'ISIS, des déclarants de surfaces de l'année donnée dont le RPG est complètement saisie - mise à jour hebdomadaire des données pouvant être extraites, d'où l'importance d'enregistrer dans la métadonnée locale "date de dernière mise à jour" la date de l'extraction des données effectuée.

Organisations partenaires

DDTM Eure

Liens annexes

• Standard de données COVADIS : Îlots culturaux du Registre Parcellaire Graphique non anonymisé AAAA

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