Zones d'aléas affaissement du PPR Minier du bassin de Soumont-Saint-Quentin
Description
Le plan de prévention des risques miniers du bassin de Soumont-Saint-Quentin a été approuvé par arrêté préfectoral du 06-01-2009 Couche créée au format COVADIS en novembre 2024.
Éditeur
Attributions
DDTM 14 (Direction départementale des territoires et de la Mer du Calvados) (Contact)
DDTM du Calvados (Contact)
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Dernière mise à jour
10 janvier 2025
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
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Qualité des métadonnées
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Informations
Mots-clés
ID
67806d01ecdba86cf5133b54
Temporalité
Création
25 novembre 2024
Dernière mise à jour
10 janvier 2025
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Granularité de la couverture territoriale
Autre
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Extras
dcat
{'provenance': ['Le plan de prévention des risques miniers du bassin de Soumont-Saint-Quentin a été approuvé par arrêté préfectoral du 06-01-2009 Couche créée au format COVADIS en novembre 2024.'], 'accessRights': ["Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE"]}
Moissonnage
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