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Zonages archéologiques (60)

Mis à jour le 5 mars 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

DDT Oise

DDT Oise

66 jeux de données

Informations

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Description

Zonages archéologiques renumérisés dans l'Oise

Origine

Les limites d'une zone réglementée sont représentées sur les documents graphiques du PPR. Les limites réglementaires sont généralement calées sur les phénomènes naturels, qui ne suivent ni le découpage cadastral ni les limites administratives. Un PPR détermine les limites des différentes zones réglementées en fonction de l'emprise calculée des phénomènes dangereux du site.Certains PPR peuvent parfois contenir des règlements associés à des figurés linéaires ou ponctuels (cavités, axe de ruissellement...). Les primitives graphiques linéaire et ponctuelle sont à utiliser respectivement dans ces cas de figure.

Organisations partenaires

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Liens annexes

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Ressources 3

Voir aussi : ressources communautaires

Ressources communautaires 0

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