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Zonage à grande échelle

Description

Cette couche présente les PLU numérisés des communes du territoire. A ce jour, seules 10 communes sur 18 ont été numérisées. 6 d'entre elles étant en cours de révision ou modification, le travail sera réalisé une fois les PLU approuvés. Pour les 2 communes restantes, la numérisation est en cours.

Ces données sont identiques à celles présentes sur le Géoportail National de l'Urbanisme.

Producteur

Dernière mise à jour

18 décembre 2019

Licence

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Qualité des métadonnées
44.44444444444444/100

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Licence

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ID

5bd89e8006e3e73a748c0eba

Temporalité

Création

30 octobre 2018

Dernière mise à jour

18 décembre 2019

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