Véhicules à faibles émissions parmi les véhicules intégrés dans un renouvellement de parc ENVIBUS VFE ENVIBUS CASA
Description
Données relatives aux renouvellements des flottes de véhicules de la Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis (CASA) - REGIE ENVIBUS et de la proportion de véhicules à faibles et très faibles émissions dans ces renouvellements.
Données mises à disposition conformément à l’arrêté du 29 décembre 2020 fixant les termes et modalités de publication du pourcentage de véhicules à faibles et à très faibles émissions parmi les véhicules intégrés dans un renouvellement de parc, et en application du code de l’environnement.
Le fichier au format csv est conforme à la version 0.1.1 du schéma de données publiques publié par Etalab et portant sur la part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (documentation ici : https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-vehicules-faibles-emissions-renouvellement-parc/0.1.1/documentation.html).
Producteur
Dernière mise à jour
28 septembre 2021
Licence
Licence Ouverte / Open Licence
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Informations
Mots-clés
Licence
ID
61534434767cb3d83c5537c4
Temporalité
Création
28 septembre 2021
Fréquence
Annuelle
Couverture temporelle
28/09/2021 à 28/09/2022
Dernière mise à jour
28 septembre 2021
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Sophia Antipolis
Granularité de la couverture territoriale
Intercommunalité française (EPCI)
Actions
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