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Tache urbaine 2005 du département de l'Ain

Mis à jour le 5 mars 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

DDT de l'Ain

DDT de l'Ain

142 jeux de données

Informations

Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
ID
5883660e88ee3861989b81a5

Temporalité

Fréquence
Inconnu
Date de création
21 janvier 2017
Dernière mise à jour de ressource
5 mars 2020

Dimensions géographiques

Granularité de la couverture territoriale
Autre
Extras
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Description

Tache urbaine 2005 du département de l'Ain générée à partir des bâtiments du cadastre de la DGFIP

Origine

Cette couche a été faite à partir des polygones de la couche L_PERIMETRE_PPRT_S_064.shp
Conformément aux actes
AP du 6 mai 2014 approuvant le plan de prévention des risques technologiques des plateformes de Lacq Mont n°2014 126-0006
AP du 15 avril 2015 approuvant le PPRT autour de la plateforme industrielle de Pardies n°2015 105-0019
AP du 14 juin 2012 approuvant le PPRT des plateformes SOBEGI et ARYSTA n°2012 166-0016
AP du 21 décembre 2018 approuvant le PPRT autour du dépôt de munitions de Sedzère, Espéchède, Gabaston et Ouillon (Pyrénées-Atlantiques) n°64-2018-12-21-012
AP du 5 avril 2013 approuvant le PPRT Société LBC de Tarnos

Organisations partenaires

DDT Ain

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