Table exprimant la relation (n - m) entre les SUP PM3 et les actes les instituant en Deux-Sèvres
Mis à jour le 29 février 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Informations
- Licence
- Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
- ID
- 58aef5c488ee382d101eb446
Temporalité
- Fréquence
- Inconnu
- Date de création
- 23 février 2017
- Dernière mise à jour de ressource
- 28 février 2020
Dimensions géographiques
- Granularité de la couverture territoriale
- Autre
Extras
- inspire:resource_identifier
- 08818623-fd2f-4c6d-a1c4-ed12c7bef2f7http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr
- geop:dataset_id
- bde3101683e69dee714d8b4f1388f3bf5f4dc590
- inspire:identifier
- fr-120066022-jdd-5160de53-67f7-48bc-8b96-387b435eb8e7
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Description
Table exprimant la relation (n - m) entre les SUP PM1 et les actes les instituant.
Origine
Par souci de cohérence géographique, le point saisi doit se trouver sur un tronçon de la BD Carthage en cas de prélèvement superficiel dans un cours d'eau répertorié
Organisations partenaires
DDT Deux-Sèvres
Liens annexes
Fichiers 2
Ressources communautaires 0
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