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Table exprimant la relation (n - m) entre les SUP PM3 et les actes les instituant en Deux-Sèvres

Mis à jour le 29 février 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

DDT Deux-Sèvres

DDT Deux-Sèvres

98 jeux de données

Informations

Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
ID
58aef5c488ee382d101eb446

Temporalité

Fréquence
Inconnu
Date de création
23 février 2017
Dernière mise à jour de ressource
28 février 2020

Dimensions géographiques

Granularité de la couverture territoriale
Autre
Extras
inspire:resource_identifier
08818623-fd2f-4c6d-a1c4-ed12c7bef2f7http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr
geop:dataset_id
bde3101683e69dee714d8b4f1388f3bf5f4dc590
inspire:identifier
fr-120066022-jdd-5160de53-67f7-48bc-8b96-387b435eb8e7

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Description

Table exprimant la relation (n - m) entre les SUP PM1 et les actes les instituant.

Origine

Par souci de cohérence géographique, le point saisi doit se trouver sur un tronçon de la BD Carthage en cas de prélèvement superficiel dans un cours d'eau répertorié

Organisations partenaires

DDT Deux-Sèvres

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