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Grand Besançon Métropole - Délibérations du Bureau
Description
Le Bureau se compose du Président du Grand Besançon, de 15 Vice-Présidents et de 21 Conseillers Communutaires Délégués. Ensemble, les membres du Bureau examinent et préparent les décisions à soumettre au Conseil de Communauté. Il peut également avoir un rôle décisionnel, dans la limite des délégations qui lui sont confiées par le Conseil. Il peut donc être amené à adopter des décisions (délibérations) dont il rend compte au Conseil.
Producteur
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Dernière mise à jour
16 novembre 2022
Licence
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Informations
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ID
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Temporalité
Création
27 février 2020
Dernière mise à jour
16 novembre 2022
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