Recueil des Actes Administratifs - Grand Besançon

Other (Attribution)

GRAND BESANCON METROPOLE

Communauté Urbaine Grand Besançon Métropole

31 jeux de données

Informations

Temporalité

Extras

Intégrer sur votre site

URL stable

Description

Les recueils des actes administratifs de Grand Besançon Métropole font l'objet d'une publication mensuelle. Ils contiennent les comptes-rendus succincts des Bureaux et Conseils Communautaires, les décisions du Président (sur délégation du Conseil) et les arrêtés du Président.

Ressources 3

Voir aussi : ressources communautaires

Ressources communautaires 0

Vous avez construit une base de données plus complète que celles présentées ici ? C'est le moment de la partager !

Réutilisations 0

Vous avez réutilisé ces données et publié un article, une infographie, ou une application ? C'est le moment de vous faire connaître ! Référencez votre travail en quelques clics et augmentez votre visibilité.

Discussions 0

Discussion entre l'organisation et la communauté à propos de ce jeu de données.