Archivé
Suivi des stuctures d'instruction des actes d'Aplplication du Droit des Sols (ADS) et de la fiscalité de l'urbanisme dans le Gard
Description
suivi des différentes phases de la fin de mise à disposition des services de l'Etat.
La couche indique par commune le type de centre instructeur pour l'ADS et la fiscalité
Origine
générée pour ses propres besoins de suivi par DDTM30/SUH/URBA, avec une extension d'illustration cartographique avec l'appui du pôle SIG
La couche est complétée d'indications métier (comme les avis conforme par ex.)
La description attributaire figure dans le document pdf joint
Organisations partenaires
DDTM Gard
Liens annexes
Producteur
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Dernière mise à jour
16 février 2020
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Fichiers documentés
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale renseignée
Tous les fichiers sont disponibles
Qualité des métadonnées
Fréquence de mise à jour non renseignée
Couverture temporelle non renseignée
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Informations
Mots-clés
ID
5a099484c751df09ce4ed132
Temporalité
Création
13 novembre 2017
Fréquence
Inconnu
Dernière mise à jour
16 février 2020
Couverture spatiale
Granularité de la couverture territoriale
Autre
Actions
Intégrer sur votre site
Extras
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shutdown-phase-2
Statistiques des 12 derniers mois
Visites
347
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