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Subventions versées en 2016 par la Région aux associations

Description

Montant des subventions versées aux associations comprend les mandats effectués par la Région et ceux versés par l'Association de Service et de Paiement en tant que délégataire de la Région.

La liste des subventions versées par la Région aux associations est établie à partir des critères suivants :

  • Natures comptables de type  : 204 "Subventions d'équipement versées" ; 657 "Subventions" ; 674 "Subventions exceptionnelles"
  • Types de Tiers : Associations, Collèges privés, Congrégations, Fondations, Indivision, Lycée privé, Syndicat de copropriété, Syndicat patronal, Syndicat

Producteur

Dernière mise à jour

14 décembre 2017

Licence

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Temporalité

Création

15 décembre 2017

Fréquence

Inconnu

Dernière mise à jour

14 décembre 2017

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