Subventions attribuées par l'Agglomération Montargoise depuis 2017 AME

Ce jeu de données provient d'un service public certifié

Agglomération Montargoise Et rives du loing

Informations

Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Couverture temporelle
2017 to 2020
Fréquence
Annuelle
Date de création
4 août 2021
Date de mise à jour
4 août 2021
Dernière mise à jour de ressource
4 août 2021
Granularité de la couverture territoriale
Intercommunalité française (EPCI)

Extras

ID
610aa8d614984375f3cff7a0
Date de création
4 août 2021
Date de mise à jour
4 août 2021

Liste des subventions supérieures à 23 000€ attribuées par l'Agglomération Montargoise depuis 2017, conformément à la publication, le 7 mai 2017, du décret n°2017-779 du 5 mai, relatif à l’accès sous forme électronique aux données des conventions de subvention et de l’arrêté du 17 novembre 2017 relatif aux conditions de mises à disposition des données essentielles des conventions de subvention.

Ressources 1

Voir aussi : ressources communautaires
1 téléchargements

agglomeration-montargoise-subventions.csv

Disponible

Fichier csv établi selon l'arrêté du 17 novembre 2017 relatif aux conditions de mises à disposition des données essentielles des conventions de subvention (v2.0.1)

Type
Fichier principal
Type MIME
text/csv
sha1
b225958f98621f54c5cc738c6daa9e4058ae7bce
Créée le
4 août 2021
Modifiée le
4 août 2021
Publiée le
4 août 2021

Embed

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Ressources communautaires 0

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