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Structure à compétence Gestion des Milieux Aquatiques - Hautes-Pyrénées
Description
Découpage des communes par sous bassin versant, avec renseignement pour chaque secteur, de la structure ayant la compétence milieu aquatique, et de la structure au titre de laquelle intervient un technicien rivière.
Origine
A chaque secteur obtenu par découpage des communes de la BD-Topo, selon les principaux sous bassins versants, est associé la structure ayant la compétence milieu aquatique, d'une part, et la structure au titre de laquelle intervient un technicien rivière, d'autre part.
Ces deux structures peuvent être identiques ou non.
Sur certains secteurs, un technicien rivière intervient soit au titre de la structure compétente, soit au titre d'une convention entre collectivités.
Le statut du syndicat de l'Alaric est particulier (décret impérial du 29/08/1855), et ne correspond pas à celui d'un EPCI.
Ces informations devront faire l'objet d'actualisation fin 2016/début 2017, pour être conformes à la carte intercommunale sur le département.
Le renseignement porté par le champ "BV" devra faire être repris, pour être considéré comme validé.
Organisations partenaires
DDT Hautes-Pyrénées
Liens annexes
Producteur
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Dernière mise à jour
28 février 2020
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Fichiers documentés
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale renseignée
Tous les fichiers sont disponibles
Qualité des métadonnées
Fréquence de mise à jour non renseignée
Couverture temporelle non renseignée
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Informations
Mots-clés
ID
5a097cf288ee3871f0f9047a
Temporalité
Création
13 novembre 2017
Fréquence
Inconnu
Dernière mise à jour
28 février 2020
Couverture spatiale
Granularité de la couverture territoriale
Autre
Actions
Intégrer sur votre site
Extras
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shutdown-phase-2
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